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432613-2025
432613-2025 - Planification
France Travaux de construction d'autoroutes Autoroutes en flux libre Paris Normandie Travaux daménagement paysager et création de terres fertiles
OJ S 125/2025 03/07/2025
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre dinformation
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SAPN
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Autoroutes en flux libre Paris Normandie Travaux daménagement paysager et création de terres fertiles
Description : Dans le cadre de lopération de passage en flux libre des 14 péages des autoroutes A13 et A14, entre Paris et la Normandie, les marchés à attribuer portent sur les travaux nécessaires aux aménagements paysagers (plantations et entretien) ainsi que les terrassements et la préparation des sols et lapport de composte pour la création de terres fertiles sur les sites concernés.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement, 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu dexécution
Pays : France
Nimporte où dans le pays donné
Informations complémentaires : Réseau SAPN
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : A titre indicatif, il est prévu de lancer la procédure de passation du marché à compter du 02/10/2025. Cette date n'engage pas SAPN.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0001
Titre : Autoroutes en flux libre Paris Normandie Travaux daménagement paysager et création de terres fertiles EST - Lot 21
Description : Le présent marché concerne la réalisation des travaux sur les sites suivants de l'autoroute A14 : Montesson et Chambourcy, et les sites de lautoroute A13 : Buchelay, Heudebouville et Incarville. Les prestations du marché portent sur : - Terrassements ; - Apport et mise en uvre de composte sur les sites concernés par la création de terres fertiles ; - Préparation des sols ; - Travaux daménagement paysager (plantations et entretien).
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
3.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
3.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : A titre indicatif, il est prévu de lancer la procédure de passation du marché à compter du 02/10/2025. Cette date n'engage pas SAPN.
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAPN
3.1.
Identifiant technique de la pièce : PAR-0002
Titre : Autoroutes en flux libre Paris Normandie Travaux daménagement paysager et création de terres fertiles OUEST - Lot 22
Description : Le présent marché concerne la réalisation des travaux sur les sites suivants de lautoroute A13 : Bourg-Achard, Bourneville annexe, Bourneville principale, Toutainville, Dozulé, Beuzeville, Quetteville, Cagny et Troarn. Les prestations du marché portent sur : - Terrassements ; - Apport et mise en uvre de composte sur les sites concernés par la création de terres fertiles ; - Préparation des sols ; - Travaux daménagement paysager (plantations et entretien).
3.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233110 Travaux de construction d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112730 Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
3.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
3.1.2.
Lieu dexécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
3.1.5.
Informations générales
Informations complémentaires : A titre indicatif, il est prévu de lancer la procédure de passation du marché à compter du 02/10/2025. Cette date n'engage pas SAPN.
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SAPN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SAPN
Numéro denregistrement : 63205402900319
Adresse postale : 30 boulevard Galliéni Le Crossing
Ville : ISSY LES MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Jerome FOSSE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 44 63 76 22
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro denregistrement : 177 801 115 00151
Adresse postale : 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro denregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 1152a588-8f80-42f3-a255-87ba7d91d288 - 01
Type de formulaire : Planification
Type davis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre dinformation
Sous-type davis : 4
Date denvoi de lavis : 01/07/2025 17:08:26 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de lavis : 432613-2025
Numéro de publication au JO S : 125/2025
Date de publication : 03/07/2025
Date prévue de publication dun avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 02/10/2025