Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 25-128380
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : INERIS
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR LES THEMATIQUES DES RISQUES ATEX ET FOUDRE
Description : PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR LES THEMATIQUES DES RISQUES ATEX ET FOUDRE
Identifiant de la procédure : 1db3597e-3912-42a2-ad29-b80c516f4bca
Identifiant interne : AC25FORMATEX
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires : certaines sessions de formation peuvent avoir lieu dans d'autres pays que la France.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Formations ATEX en langue française
Description : PRESTATIONS DE FORMATIONS SUR LES THEMATIQUES DES RISQUES ATEX ET FOUDRE
Identifiant interne : Lot 1 - Formations ATEX en langue française
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Parc technologique alata
Ville : Verneuil en halatte
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est donné à des fins administratives. Il peut changer en fonction des besoins.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2896332&orgAcronyme=s2d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2896332&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 17:30
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : selon code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Formations ATEX en langue Espagnole
Description : Lot 2 - Formations ATEX en langue Espagnole
Identifiant interne : Lot 2 - Formations ATEX en langue Espagnole
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80521000 Services relatifs aux programmes de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : parc technologique alata
Ville : verneuil en halatte
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'adresse d'exécution est mentionnée a des fins administratives. Elle peut varier selon les besoins.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2896332&orgAcronyme=s2d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2896332&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 17:30
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Selon code de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Formation Foudre
Description : Lot 3 - Formation Foudre
Identifiant interne : Lot 3 - Formation Foudre
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80521000 Services relatifs aux programmes de formation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Parc technologique alata
Ville : Verneuil en halatte
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est donné à des fins administratives. Il peut évoluer en fonction des besoins.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 125,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2896332&orgAcronyme=s2d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2896332&orgAcronyme=s2d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 17:30
Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : -15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Selon code de la commande publique
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : INERIS
Numéro d'enregistrement : 38198492100019
Adresse postale : Parc technologique alata
Ville : Verneuil en halatte
Code postal : 60550
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Point de contact : Gaetan DAVAINE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0344556221
Adresse internet :
https://www.ineris.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement : 17800005500016
Département : Somme
Adresse postale : 14 rue Lermerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse internet :
https://amiens.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://amiens.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ec966f3c-b9c2-4de5-9078-d4476dfb1b4c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/11/2025 à 18:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2025
