Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 25-128051
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC du Clermontois
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Remplacement du personnel Petite Enfance et Services Techniques de la communauté de communes du Clermontois - Travail temporaire
Description : Remplacement du personnel Petite Enfance et Services Techniques de la communauté de communes du Clermontois - Travail temporaire lot n°1 : Mise à disposition de personnels qualifiés petite enfance Lot n°2 : Mise à disposition de personnels qualifiés services techniques
Identifiant de la procédure : 779deaa2-b440-46da-b703-258c6f8ed1c9
Identifiant interne : 2025-14
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA Services sociaux
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85300000 Services d'action sociale et services connexes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Mise à disposition de personnels qualifiés petite enfance
Description : Mise à disposition de personnels qualifiés petite enfance La Communauté de Communes du Clermontois est étendue sur plusieurs sites et la prestation pourra intervenir sur les sites suivants : - maisons petite enfance de Clermont et Mouy, ainsi que la Halte garderie de Bury
Identifiant interne : 2025-14 lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 57 Rue Wenceslas Coutellier
Ville : Clermont
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Halte Garderie BURY place Jules Ferry, 60250 BURY MPE Mouy 16 rue Cayeux 60250 MOUY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 125,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 125,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l'article 12 du CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une clause de réexamen est prévue dans le CCAP de l'accord-cadre.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : Mise à disposition de personnels qualifiés petite enfance La Communauté de Communes du Clermontois est étendue sur plusieurs sites et la prestation pourra intervenir sur les sites suivants : - maisons petite enfance de Clermont et Mouy, ainsi que la Halte garderie de Bury
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC du Clermontois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CC du Clermontois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CC du Clermontois
Organisation qui traite les offres : CC du Clermontois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise à disposition de personnels qualifiés services techniques
Description : La Communauté de Communes du Clermontois est étendue sur plusieurs sites et la prestation pourra intervenir sur les sites suivants : - sur les services techniques du siège et ceux répertoriés sous les services ordures ménagères, déchetterie, espaces verts, salles de sports, CAL, agent de régie bâtimentaire ou de festivités (maçonnerie, plomberie, peintre, électricien, manutention et main d'uvre pour les festivités
), positionnés sur l'ensemble du territoire du Clermontois
Identifiant interne : 2025-14 lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85000000 Services de santé et services sociaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Clermont
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour le lot n°2 : - Services Techniques Rue des Sources Hameau de Giencourt 60600 BREUIL LE VERT - Service Déchetterie ZA Ferme des sables, 60840 BREUIL LE SEC - Services Techniques du siège (salles de sport du territoire) 9 rue Henri Breuil, 60600 CLERMONT - CAL 12 rue du Général Moulin 60600 CLERMONT
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 275,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 275,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Informations complémentaires : Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l'article 12 du CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une clause de réexamen est prévue dans le CCAP de l'accord-cadre.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 09/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC du Clermontois
Numéro d'enregistrement : 24600037600078
Adresse postale : 9 rue Henri Breuil
Ville : Clermont
Code postal : 60600
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0344508500
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_4VShwSie4S
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0322336170
Adresse internet :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1c0c6b35-3870-40ab-b3eb-ced89ea2e6f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 19/11/2025 à 11:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/11/2025
