Prestations de bionettoyage des surfaces et des gaines de ventilation et des réseaux d'eau des zones ZAC (Zone à Atmosphère Contrôlée) des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 92
Annonce n° 26-20879


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de bionettoyage des surfaces, des gaines et désinfection des réseaux d'eau des zones ZAC des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.
Description : La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de prestations de bionettoyage des surfaces, des gaines et désinfection des réseaux d'eau des zones ZAC des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier. Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée globale est de 370 000 €HT.
Identifiant de la procédure : 0f24cc86-2486-415d-9bfd-c6d5686e750e
Identifiant interne : 2026_033_DENT_003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 370,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les critères de choix des offres sont fixés dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation des prestations de bionettoyage des surfaces et des gaines de ventilation et des réseaux d'eau des zones ZAC (Zone à Atmosphère Contrôlée) des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.
Description : La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la réalisation de prestations de bionettoyage des surfaces, des gaines et désinfection des réseaux d'eau des zones ZAC des hôpitaux Bichat, Beaujon et Louis Mourier.Le montant maximum de l'accord-cadre sur la durée globale est de 370 000 €HT.
Identifiant interne : 2026_033_DENT_003

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Voir les documents de la consultation.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : La visite des sites n'est pas obligatoire.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 370,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement avec mandataire solidaire

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Voir le règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Organisation qui traite les offres : APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : APHP NORD UNIVERSITE DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 23 rue Joseph de Maistre
Ville : Paris
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Lamia KHOUFACHE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33619119675
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4a44bd47-57dc-4500-a0c5-290a3c42bf3f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/02/2026 à 20:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/02/2026