France: Services d'ingénierie
PRESTATIONS D'INGENIERIE
Avis de marché - régime assoupli
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Ville de CHAMPAGNE SUR SEINE
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATIONS D'INGENIERIE
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant
maximum ayant pour objet l'exécution de prestations intellectuelles associées aux travaux.
Identifiant de la procédure: a7c64da4-f415-4a17-b2a2-a3f311c25227
Identifiant interne: 2026_ADG_001
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre à bons de commande
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs liés à des condamnations pénales:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: BUREAU DE CONTROLE
Description: BUREAU DE CONTROLE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: COORDONNATEUR SPS
Description: COORDONNATEUR SPS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: ETUDES GEOTECHNIQUES
Description: ETUDES GEOTECHNIQUES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: DIAGNOSTICS AMIANTE PLOMB POUR VOIRIES ET BATIMENTS
Description: DIAGNOSTICS AMIANTE PLOMB POUR VOIRIES ET BATIMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: COORDINATION SSI
Description: COORDINATION SSI
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: RECONNAISSANCE DES RESEAUX
Description: RECONNAISSANCE DES RESEAUX
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: DIAGNOSTICS D'OUVRAGE D'ART
Description: DIAGNOSTICS D'OUVRAGE D'ART
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: ETUDES DE STRUCTURES
Description: ETUDES DE STRUCTURES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de CHAMPAGNE SUR SEINE
Numéro d'enregistrement: 21770079800010
Adresse postale: 149 rue Grande 149 rue Grande
Ville: CHAMPAGNE SUR SEINE
Code postal: 77430
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: M BRUN Séverine - Responsable de la Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0160395128
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-
consultation-access?consultation_id=4022352
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0c365fab-767a-4984-bb7d-0a706b7c4e64 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis: 02/03/2026 15:06 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
