Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - site de l'ENSM

France: Pollution des sols
Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de
l'ENSM à Nantes
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Description: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Identifiant de la procédure: e25c47ca-482f-46d2-bb36-939fcf493671
Identifiant interne: L26 05 16
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Description: Prestations d'étude de pollution et d'évaluation des risques environnementaux - Site de l'ENSM à Nantes
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_gFMvOtxGFC

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT - Tribunal
administrative de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: LOIRE OCEAN METROPOLE AMENAGEMENT
Numéro d'enregistrement: 86580076700069
Adresse postale: 34 rue du Pré Gauchet - CS 93521
Ville: Nantes cedex 01
Code postal: 44035
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0240929520
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_gFMvOtxGFC
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administrative de Nantes
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 02 40 41 02 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 5277043c-4b78-4fc2-99af-31e05adfdc70 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 21/05/2026 17:44 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français