ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE TOURISME.

Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-50666
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie de Thouaré-sur-Loire
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21440204200110
Ville : THOUARE SUR LOIRE
Code postal : 44470
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 44
Section 2 - Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://thouare.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2440_1162333.html
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : LUCAS Elisabeth
Adresse mail du contact : [email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 240680970
Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf. Règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. Règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf. Règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 22/06/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les services de la commune
Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : ACCORD-CADRE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET DE TOURISME
Code CPV principal - Descripteur principal : 60140000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Loire-Atlantique
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Transport d'enfants dans le cadre de sorties scolaires

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Loire-Atlantique essentiellement -
Description du lot : Transport de personnes à la demande

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Pays de la Loire et autre ponctuellement -
Description du lot : Transport régulier d'enfants pour la restauration pendant la pause

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Lieu d'exécution du lot : Ville de Thouaré sur Loire
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché prévoit la possibilité de recourir à un marché de prestations similaires conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/05/2026