PRESTATIONS D'ETALONNAGE EXTERNES DES CHAINES DE MESURES DE DOSE EN RADIOTHERAPIE

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 26-4385


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2025-0632 AOO PRESTATI0NS D'ETALONNAGE EXTERNES DES CHAINES DE MESURES DE DOSE EN RADIOTHERAPIE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre comprend un montant maximum fixé à Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet les prestations d'étalonnage externes des chaînes de mesure de dose du service de radiophysique de l'Assistance Publique Hôpitaux de Marseille ainsi que des établissements du GHT qui souhaiteront intégrer cette procédure au fur et à mesure de leurs éventuels besoins. Ceci concerne l'ensemble des chambres de ionisation et électromètres toutes marques. L'objectif est de garantir la conformité et la précision des équipements conformément aux normes en vigueur
Identifiant de la procédure : 14f893cc-0519-4b5a-bc11-46670b9a301f
Identifiant interne : 2025-0632
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50433000 Services d'étalonnage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50433000 Services d'étalonnage

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Les sites de l'Ap-Hm ainsi potentiellement les autres établissements du Ght Hôpitaux de Provence
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 2025-0632 AOO PRESTATI0NS D'ETALONNAGE EXTERNES DES CHAINES DE MESURES DE DOSE EN RADIOTHERAPIE
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre comprend un montant maximum fixé à Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet les prestations d'étalonnage externes des chaînes de mesure de dose du service de radiophysique de l'Assistance Publique Hôpitaux de Marseille ainsi que des établissements du GHT qui souhaiteront intégrer cette procédure au fur et à mesure de leurs éventuels besoins. Ceci concerne l'ensemble des chambres de ionisation et électromètres toutes marques. L'objectif est de garantir la conformité et la précision des équipements conformément aux normes en vigueur
Identifiant interne : S-PF-1764903

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50433000 Services d'étalonnage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50433000 Services d'étalonnage

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Les sites de l'Ap-Hm ainsi potentiellement les autres établissements du Ght Hôpitaux de Provence
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/02/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Responsabilité civile

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1764903
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1764903
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/02/2026 à 12:00
Lieu : Ap-Hm
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 5A51634A-D365-A112-2EFB9A3072D6B844
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d'enregistrement : 65060
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13292
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://fr.ap-hm.fr/
Profil de l'acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 5A516386-F7CB-A851-F103C8B6D56A8671
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 5A516396-B4EB-4345-EA73399C2C785C69
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ba93e299-90ec-4da3-8bbd-9547bfbb25e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/01/2026 à 12:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/01/2026