Prestation de conseil et expertise RH des TPE/PME industrielles de la région Auvergne Rhône-Alpes Région Industrie - Conseil et expertise RH.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-72010


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestation de conseil et expertise RH des TPE/PME industrielles de la région Auvergne Rhône-Alpes Région Industrie - Conseil et expertise RH
Description : Prestation de conseil et expertise RH des TPE/PME industrielles de la région Auvergne Rhône-Alpes Région Industrie - Conseil et expertise RH
Identifiant de la procédure : e304b4ce-d8a3-4f27-a109-173e7fac33b9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Région Auvergne Rhône Alpes
Code postal : Région Auvergne Rhône Alpes
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fondamentaux RH - Rhône (69)
Description : Fondamentaux RH - Rhône (69)
Identifiant interne : 25A0031001

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 160 000Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fondamentaux RH - Ain (01)
Description : Fondamentaux RH - Ain (01)
Identifiant interne : 25A0031002

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bourg en Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 50 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fondamentaux RH - Savoie et Haute Savoie (73 et 74)
Description : Fondamentaux RH - Savoie et Haute Savoie (73 et 74)
Identifiant interne : 25A0031003

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 85 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fondamentaux RH - Isère (38)
Description : Fondamentaux RH - Isère (38)
Identifiant interne : 25A0031004

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 80 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fondamentaux RH - Drôme et Ardèche (26 et 07)
Description : Fondamentaux RH - Drôme et Ardèche (26 et 07)
Identifiant interne : 25A0031005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 70 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fondamentaux RH - Haute Loire et Cantal (43 et 15)
Description : Fondamentaux RH - Haute Loire et Cantal (43 et 15)
Identifiant interne : 25A0031006

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 50 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fondamentaux RH - Puy de Dôme et Allier (63 et 03)
Description : Fondamentaux RH - Puy de Dôme et Allier (63 et 03)
Identifiant interne : 25A0031007

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 85 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fondamentaux RH - Loire (42)
Description : Fondamentaux RH - Loire (42)
Identifiant interne : 25A0031008

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 75 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Expertise RH dans le domaine des Outils, de la Digitalisation RH, de la mutation numérique
Description : Expertise RH dans le domaine des Outils, de la Digitalisation RH, de la mutation numérique
Identifiant interne : 25A0031009

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 50 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Expertise RH dans le domaine de la Qualité de vie et conditions de travail (QVCT) / Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description : Expertise RH dans le domaine de la Qualité de vie et conditions de travail (QVCT) / Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Identifiant interne : 25A0031010

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 50 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Expertise RH dans le domaine de la Formation & des compétences
Description : Expertise RH dans le domaine de la Formation & des compétences
Identifiant interne : 25A0031011

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 75 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Expertise RH dans le domaine du Management et de la gouvernance
Description : Expertise RH dans le domaine du Management et de la gouvernance
Identifiant interne : 25A0031012

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 90 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Expertise RH dans le domaine de l'Organisation et la stratégie de la fonction RH
Description : Expertise RH dans le domaine de l'Organisation et la stratégie de la fonction RH
Identifiant interne : 25A0031013

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79414000 Services de conseil en gestion des ressources humaines

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale du contrat : Date de notification à 31/12/2026 Reconduction : oui, 3 fois 12 mois 2ème période - 01/01/2027 à 31/012/2027 • 3ème période - 01/01/2028 à 31/12/2028 • 4ème période - 01/01/2029 à 31/12/2029 Montant total maximum HT sur la période initiale du marché - Montant annuel : 90 000 Euros

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Pour plus d'information : voir Règlement de la Consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/08/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_cOmkaND_2_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 COURS CHARLEMAGNE
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0426733123
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 RUE DUGUESCLIN
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1e375f35-d0b4-4f7e-bcaf-53aef94494f2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/06/2025 à 09:18
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2025