Prestation d'étude toxicologique relative à plusieurs congénères de PFAS Toxicological study services related to several PFAS congeners.

Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 25-131388


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ANSES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestation d'étude toxicologique relative à plusieurs congénères de PFAS Toxicological study services related to several PFAS congeners
Description : Prestation d'étude toxicologique relative à plusieurs congénères de PFAS Toxicological study services related to several PFAS congeners
Identifiant de la procédure : 2f902e89-cf10-41a5-bd04-899076861817
Identifiant interne : 25FCS034
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73111000 Services de laboratoire de recherche

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Attention: La Date De Debut Du Marche ("a compter du 30/01/2026") Indiquee Dans Le Present Avis N'Est Pas A Prendre En Compte. Le marché prend effet à la date de sa notification. (Cf. Règlement de la consultation)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestation d'étude toxicologique relative à plusieurs congénères de PFAS Toxicological study services related to several PFAS congeners
Description : Prestation d'étude toxicologique relative à plusieurs congénères de PFAS Toxicological study services related to several PFAS congeners
Identifiant interne : S-PF-1745813

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73111000 Services de laboratoire de recherche
Options :
Description des options : Marché à tranche (Cf. règlement de la consultation) : - tranche ferme : durée de 11 mois à compter de la notification du marché ; - tranche optionnelle : durée de 9 mois si elle est affermie

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/01/2026
Durée : 11 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1745813
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1745813
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/01/2026 à 11:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : BABE74C5-9E9A-F6BC-FC739258831465DA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : ANSES
Numéro d'enregistrement : 88610
Adresse postale : 14 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Maisons Alfort
Code postal : 94701
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : VALLET BENOIT
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149771300
Adresse internet : http://www.anses.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : BABE74F1-BF8E-9802-5AE4E7689F902282
Adresse postale : 43 rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : BABE7503-030B-6629-416B5CEC80A29970
Adresse postale : 43 rue du général de Gaulle case postale 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Le greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 75014010-cdcb-49ab-8813-272f1038b988 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 27/11/2025 à 16:12
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/11/2025