Poteaux incendie (fourniture, contrôle, pièces).

Avis de marché
Département(s) de publication :15
Annonce n° 25-97395


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Aurillac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie Laroquevieille
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Marmanhac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Naucelles
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Reilhac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Saint Paul des Landes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Saint Simon
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Sansac de Marmiesse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Velzic
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Vezac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : AURILLAC AGGLO
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Ytrac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Yolet
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Lacapelle Viescamp
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Vezels Roussy
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Labrousse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Jussac
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Giou de Mamou
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Crandelles
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Carlat
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Ayrens
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Arpajon sur Cère
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Poteaux incendie (fourniture, contrôle, pièces)
Description : Poteaux incendie (fourniture, contrôle, pièces)
Identifiant de la procédure : 28183875-4ae9-4bb1-a085-8646662ab225
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un groupement de commande composé de 22 membres dont le coordonnateur est la ville d'Aurillac. Le marché public est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public est reconductible pour une durée de vingt-quatre (24) mois au maximum 1 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification ou de reconduction. Le titulaire sera expressément informé de la décision prise par le pouvoir adjudicateur en cas de montant maximum atteint. En cas de montant maximum non atteint, la reconduction sera tacite. Le point de départ de la reconduction sera la date anniversaire de la notification du marché public, ou en cas de montant maximum atteint, la date de notification de décision de reconduction. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec les maxi suivants pour 2 ans : Lot 1 : 969 contrôles/2 ans - Lot 2 : 44 000 Euros HT/ 2 ans - Lot 3 : 86 poteaux/2 ans Le nombre 22 indiqué au 5.1.15 correspond au nombre total de membres du groupement de commandes.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44482200 Bouches d'incendie

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de chaque commune
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Contrôle de poteaux et bouches incendie
Description : Contrôle de poteaux et bouches incendie
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44482200 Bouches d'incendie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de chaque commune
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 22
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien et fourniture de pièces pour poteaux et bouches incendie
Description : Entretien et fourniture de pièces pour poteaux et bouches incendie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44482200 Bouches d'incendie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de chaque commune
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 22
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de poteaux incendie
Description : Fourniture de poteaux incendie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44482200 Bouches d'incendie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de chaque commune
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 22
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie d'Aurillac
Numéro d'enregistrement : 21150014500019
Adresse postale : 14 rue de la Coste BP 509
Ville : Aurillac cedex
Code postal : 15005
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471454709
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0010
Nom officiel : Mairie de Lacapelle Viescamp
Numéro d'enregistrement : 21150088900012
Adresse postale : 1 rue de la forge
Ville : LACAPELLE VIESCAMP
Code postal : 15150
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471463171
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0011
Nom officiel : Mairie Laroquevieille
Numéro d'enregistrement : 21150095400014
Adresse postale : 4 route de l'authre
Ville : LAROQUEVIEILLE
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471473191
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0012
Nom officiel : Mairie de Marmanhac
Numéro d'enregistrement : 21150118400017
Adresse postale : 2 Place du monument des anciens combattants
Ville : MARMANHAC
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471473043
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0013
Nom officiel : Mairie de Naucelles
Numéro d'enregistrement : 21150140800010
Adresse postale : 4 place des anciens combattants
Ville : NAUCELLES
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471472103
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0014
Nom officiel : Mairie de Reilhac
Numéro d'enregistrement : 21150291900015
Adresse postale : 1 place de la mairie
Ville : REILHAC
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471630063
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0015
Nom officiel : Mairie de Saint Paul des Landes
Numéro d'enregistrement : 21150204200016
Adresse postale : 16 Grande rue
Ville : SAINT PAUL DES LANDES
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471463024
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0016
Nom officiel : Mairie de Saint Simon
Numéro d'enregistrement : 21150215800010
Adresse postale : 6 place de l'église
Ville : SAINT SIMON
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471471503
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0017
Nom officiel : Mairie de Sansac de Marmiesse
Numéro d'enregistrement : 21150221600016
Adresse postale : 2 chemin des Veyrieres
Ville : SANSAC DE MARMIESSE
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471477475
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0018
Nom officiel : Mairie de Velzic
Numéro d'enregistrement : 21150252100019
Adresse postale : 10 rue du lavoir
Ville : VELZIC
Code postal : 15590
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471479304
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0019
Nom officiel : Mairie de Vezac
Numéro d'enregistrement : 21150255400069
Adresse postale : 1 place Alfred Chardon
Ville : VEZAC
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471624009
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0023
Nom officiel : AURILLAC AGGLO
Numéro d'enregistrement : 24150023000016
Adresse postale : 3 place des carmes
Ville : AURILLAC
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471468630
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0022
Nom officiel : Mairie d'Ytrac
Numéro d'enregistrement : 21150267900064
Adresse postale : 4 avenue de la republique
Ville : YTRAC
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471477327
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0021
Nom officiel : Mairie de Yolet
Numéro d'enregistrement : 21150266100013
Adresse postale : 2 place de la mairie
Ville : YOLET
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471474150
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0020
Nom officiel : Mairie de Vezels Roussy
Numéro d'enregistrement : 21150257000016
Adresse postale : 20 route des vallées
Ville : VEZELS ROUSSY
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471494347
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0009
Nom officiel : Mairie de Labrousse
Numéro d'enregistrement : 21150085500013
Adresse postale : 3 place de la fontaine
Ville : LABROUSSE
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471494214
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008
Nom officiel : Mairie de Jussac
Numéro d'enregistrement : 21150083000016
Adresse postale : 1 allée des pavillons
Ville : JUSSAC
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471466544
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007
Nom officiel : Mairie de Giou de Mamou
Numéro d'enregistrement : 21150074900018
Adresse postale : 26 route Pastorale
Ville : GIOU DE MAMOU
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471478595
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Mairie de Crandelles
Numéro d'enregistrement : 21150056600016
Adresse postale : 2 place de la liberté
Ville : CRANDELLES
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471463084
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Mairie de Carlat
Numéro d'enregistrement : 21150028500013
Adresse postale : Le bourg
Ville : CARLAT
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0971488040
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Mairie d'Ayrens
Numéro d'enregistrement : 21150016000018
Adresse postale : Le bourg
Ville : AYRENS
Code postal : 15250
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471463070
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie d'Arpajon sur Cère
Numéro d'enregistrement : 21150012900013
Adresse postale : PLACE DE LA REPUBLIQUE
Ville : ARPAJON SUR CERE
Code postal : 15130
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0471636783
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 cours sablon
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d2bcf127-7c6b-47b2-87b5-f7e2ed28fafd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/09/2025 à 10:01
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2025