Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 25-27885
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OPCO SANTE
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant de la procédure : d6acd621-de43-4fe3-aaef-d9dfd09c2438
Identifiant interne : 2025.DRIBP.025
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent accord-cadre est passé en application de l'article R.2123-1 du Code de la commande publique en procédure adaptée en raison du caractère spécifique des services concernés par la présente consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Levallois-Perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Voir règlement de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : AURA
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée 3 mois à compter septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BRETAGNE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée de 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : SUD ET CORSE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corse-du-Sud ( FRM01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CENTRE VAL DE LOIRE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 3 mois compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : L'ensemble des critères disponible dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : HAUTS DE FRANCE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : ILE DE FRANCE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : NORMANDIE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : NOUVELLE AQUITAINE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : OCCITANIE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale 3 mois à compter de septembre. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2026
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PAYS DE LA LOIRE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : ÎLE DE LA RÉUNION
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : GUYANE/GUADELOUPE/MARTINIQUE
Description : POEC se préparer à l'entrée en alternance pour la formation de Cuisinier en établissement de santé
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale 3 mois à compter de septembre 2025. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : L'ensemble des critères dans le règlement de la consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO SANTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : OPCO SANTE
Numéro d'enregistrement : 85403311500015
Adresse postale : 31 rue Anatole France
Ville : Levallois perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0149681010
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE
Numéro d'enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville : NANTERRE
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9b26048d-2e03-4f5b-91bf-e910b7de2ea5 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 12/03/2025 à 10:56
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2025
