Dce livré
web.11374.1
17/11/2026
Parcelle Aa 36 Commune De Vaire (doubs)
250250001
https://cessions.immobilier-etat.gouv.fr/biens/parcelle-aa-36-commune-de-vaire-doubs
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Parcelle Aa 36 Commune De Vaire (doubs)
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Vaire
Parcelle Aa 36 Commune De Vaire (doubs)
Référence : 250250001.
Gestionnaire de l'annonce
Rachid CHOUAL
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Rachid CHOUAL
06 25 68 11 59.
[email protected]Vaire - 25.
Fonciers
35 m²
Publié le :
17/11/2026.
-
Modifié le :
17/11/2026.
Galerie
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LE BIEN
DESCRIPTION DÉTAILLÉE ET DOCUMENTS
L'ENVIRONNEMENT
Descriptif du bien
Parcelle enclavée en nature de pré
Procédure de vente
par Appel d'offres
Caractéristiques détaillées du bien
Référence cadastrale
AA 36.
Code INSEE
25575.
Numéro de dossier
250250001.
Zonage d'urbanisme
Zones urbaines
Eligible CIDOL
Non
Type de vente
Appel d'offres
Année première inscription
2025.
Terrains nus
Disponibilité
libre
Etat des risques naturels miniers et technologiques
plan de prévention des risques naturel (PPRn), aléa inondation / zone de sismicité de niveau 3.
Informations sur la viabilisation du terrain
non
Présence de bâtiments à démolir
non
Présence de végétations
oui
Références cadastrales
AA 36.
Surface en m²
35.
Pièces jointes
2_Condition_de_vente_-_Cahier_des_charges_250250001.pdf
PDF - 1.1 Mo
3_Diagnostic_reglementaire_250250001.pdf
PDF - 576.15 Ko
4_plan_Cadastral_Normalise_250250001.pdf
PDF - 25.42 Ko
+Leaflet
Carte de l'environnement du bien