Organisation du Congrès et de l'Assemblée Générale de l'Ordre des Médecins qui se tiendront les 29, 30 et 31 mars (pour le Congrès) et le 1er avril 2028 (pour l'Assemblée générale) dans les espaces du CNIT Paris la Défense.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-10461


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil National de l'Ordre des Médecins
Forme juridique de l'acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Organisation du Congrès et de l'Assemblée Générale de l'Ordre des Médecins qui se tiendront les 29, 30 et 31 mars (pour le Congrès) et le 1er avril 2028 (pour l'Assemblée générale) dans les espaces du CNIT Paris la Défense
Description : Les prestations attendues du titulaire sont : - Concernant le Congrès : la coordination générale du projet, la gestion du lieu du Congrès, des prestations techniques, qu'elles soient assurées par le CNIT ou par lui-même, de l'installation générale, du mobilier, de la signalétique et de la décoration florale, du personnel (hôtesses, gardiennage, interprètes et nettoyage), du programme, des intervenants et de la communication, de l'inscription, de l'hébergement, du transport et de l'accueil des participants, des assurances, la création, la mise à disposition et la gestion d'un site internet pour l'organisation du Congrès. - Concernant l'Assemblée générale : la coordination générale du projet, la gestion du lieu de l'Assemblée générale, des prestations techniques, qu'elles soient assurées par le CNIT ou par lui-même, de l'installation générale, du mobilier, de la signalétique et de la décoration florale, du personnel (hôtesses, gardiennage, interprètes et nettoyage), des assurances
Identifiant de la procédure : 9996c130-d920-45b7-a460-d097cc8b17cf
Identifiant interne : ACBC2026-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,833,333 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En application des articles R.4122-4-18 du code de la santé publique et R.2162-4 du code de la commande publique, le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire, sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en valeur de 2,2 M euro(s) Ttc pour toute la durée du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Organisation du Congrès et de l'Assemblée Générale de l'Ordre des Médecins qui se tiendront les 29, 30 et 31 mars (pour le Congrès) et le 1er avril 2028 (pour l'Assemblée générale) dans les espaces du CNIT Paris la Défense
Description : Les prestations attendues du titulaire sont : - Concernant le Congrès : la coordination générale du projet, la gestion du lieu du Congrès, des prestations techniques, qu'elles soient assurées par le CNIT ou par lui-même, de l'installation générale, du mobilier, de la signalétique et de la décoration florale, du personnel (hôtesses, gardiennage, interprètes et nettoyage), du programme, des intervenants et de la communication, de l'inscription, de l'hébergement, du transport et de l'accueil des participants, des assurances, la création, la mise à disposition et la gestion d'un site internet pour l'organisation du Congrès. - Concernant l'Assemblée générale : la coordination générale du projet, la gestion du lieu de l'Assemblée générale, des prestations techniques, qu'elles soient assurées par le CNIT ou par lui-même, de l'installation générale, du mobilier, de la signalétique et de la décoration florale, du personnel (hôtesses, gardiennage, interprètes et nettoyage), des assurances
Identifiant interne : S-PA-1772829

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79950000 Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
Options :
Description des options : Le Cnom se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 4122-4-17 du code de la santé publique et de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 01/10/2028

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,833,333 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1772829
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1772829
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/02/2026 à 12:05
Informations complémentaires : Ouverture des offres par le service achats et marchés du Cnom
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 71C55A2F-0082-5501-FF06B9596CF5D09E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil National de l'Ordre des Médecins
Numéro d'enregistrement : 64850
Adresse postale : 4 rue Léon Jost
Ville : Paris
Code postal : 75855
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DELAHAYE Jean-François
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0153893200
Adresse internet : https://www.conseil-national.medecin.fr/marches-publics
Profil de l'acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement : 71C55A4D-C37F-48B1-3B2A1FAA09F69EBC
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement : 71C55A5B-9415-F294-0064BC41DC338499
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ff6594e5-9b83-45b4-90f5-dad63fb5d186 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/01/2026 à 21:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/01/2026