Identification de l'organisme qui passe le marché : Immobilière 3F, SA d'HLM, - 159 rue Nationale 75013 Paris - coordonnateur du groupement
-3F Seine-et-Marne, 32 cours du Danube 77700 Serris,
- 3F Notre Logis, 221 rue de la Lys - CS 60126 - 59433 Halluin Cedex,
- Immobilière Rhône-Alpes, 9 rue Anna Marly - 69307 Lyon Cedex 07,
- 3F Sud, 72 avenue de Toulon - 13006 Marseille,
- 3F Occitanie, 12 rue Jules Ferry - 81200 Mazamet,
- 3F Centre Val de Loire, 7 rue Latham 41033 Blois Cedex,
- 3F Grand Est, 8 rue Adolphe Seyboth - 67000 Strasbourg,
- Immobilière Atlantic Aménagement, 20 rue de Strasbourg - 79000 Niort,
- 3F Normanvie, Immeuble le carre Pasteur, 5 rue Montaigne 76000 Rouen
Objet du marché : Le présent marché a pour objet l'organisation des élections des représentants des locataires au sein du conseil d'administration des sociétés de 3F en 2026.
Nombre et consistance des lots : Lot 1 : Organisation des élections des représentants des locataires au conseil d'administration des sociétés de 3F en 2026 en Ile de France.
Lot 2 : Organisation des élections des représentants des locataires au conseil d'administration des sociétés de 3F en 2026 en régions.
Montant maximum des accords-cadres : Sur toute leur durée, les marchés sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum (part à bons de commande + part forfaitaire) de :
-Lot 1 : 600 000 HT
-Lot 2 : 400 000 HT
Procédure de passation : Formalisée, selon les articles L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Condition de participation : La liste des documents à joindre à la proposition, ainsi que les conditions de jugement, sont précisées dans le règlement de la consultation.
Attribution des accords-cadres : Mono attributaire
Informations complémentaires : Lacheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par larticle R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché. Clauses de réexamen.
Date limite :
Date limite de réception des offres : 2026-03-02T16:00:00
Adresse internet :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_TSPd6Rop_n
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 02/02/2026
Référence JOUE : 73497-2026
