Avis de marché
Département(s) de publication :94
Annonce n° 26-65908
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Opérations de maintenance, de travaux et d'urgence dans les bâtiments de GPSEA pour les années 2027 à 2030 (12 lots)
Description : Les prestations du présent marché seront exécutées sur le territoire de GPSEA découpé en 2 secteurs géographiques de la façon suivante : - Secteur 1 : bâtiments territoriaux situés sur les communes d'Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Créteil et Limeil-Brévannes ; - Secteur 2 : bâtiments territoriaux situés sur les communes de Boissy-Saint-Léger, Chennevières-sur-Marne, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Le Plessis-Trévise, La Queue-en-Brie, Sucy-en-Brie, Marolles-en-Brie, Mandres-les-Roses, Périgny-sur-Yerres, Santeny, Villecresnes (Haut Val-de-Marne et Plateau Briard). Les informations détaillées figurent dans le dossier de consultation des entreprises (DCE)
Identifiant de la procédure : 3c1be7b6-5650-4518-9187-f0acf1264b1a
Identifiant interne : Baux d'entretien
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation est décomposée en 12 lots séparés qui s'exécutent sur un des secteurs d'intervention définis à l'article 2.1 du règlement de consultation et donnant lieu chacun à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les candidats pourront remettre une offre pour un ou plusieurs lots. Cependant, ils ne pourront se voir attribuer qu'un seul lot par corps d'état. Dans l'hypothèse où un même candidat serait classé premier sur plusieurs lots appartenant à un même corps d'état auxquels il a soumissionné, il devra indiquer, dans son offre, le lot qu'il souhaite se voir attribuer en priorité. Dans ce cas, sur le lot non prioritaire, le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat classé deuxième.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 28,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les éléments n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : « Maçonnerie, carrelage, menuiseries bois, plafonds suspendus » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
Description : Lot n°1 : « Maçonnerie, carrelage, menuiseries bois, plafonds suspendus » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : « Maçonnerie, carrelage, menuiseries bois, plafonds suspendus » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
Description : Lot n°2 : « Maçonnerie, carrelage, menuiseries bois, plafonds suspendus » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : « Couverture, étanchéité des terrasses » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
Description : Lot n°3 : « Couverture, étanchéité des terrasses » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : « Couverture, étanchéité des terrasses » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
Description : Lot n°4 : « Couverture, étanchéité des terrasses » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : « Serrurerie, métallerie, menuiserie en aluminium et P.V.C » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
Description : Lot n°5 : « Serrurerie, métallerie, menuiserie en aluminium et P.V.C » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : « Serrurerie, métallerie, menuiserie en aluminium et P.V.C » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
Description : Lot n°6 : « Serrurerie, métallerie, menuiserie en aluminium et P.V.C » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : « Peinture, vitrerie, revêtements muraux, revêtements de sol » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
Description : Lot n°7 : « Peinture, vitrerie, revêtements muraux, revêtements de sol » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 : « Peinture, vitrerie, revêtements muraux, revêtements de sol » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
Description : Lot n°8 : « Peinture, vitrerie, revêtements muraux, revêtements de sol » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9 : « Plomberie, ventilation » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
Description : Lot n°9 : « Plomberie, ventilation » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°10 : « Plomberie, ventilation » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
Description : Lot n°10 : « Plomberie, ventilation » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°11 : « Electricité, courants forts / courants faibles » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
Description : Lot n°11 : « Electricité, courants forts / courants faibles » Secteur 1 : Créteil, Alfortville, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n°12 : « Electricité, courants forts / courants faibles » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
Description : Lot n°12 : « Electricité, courants forts / courants faibles » Secteur 2 : Haut Val-de-Marne et Plateau Briard
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au vu du cadre de réponse technique et environnemental. Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au règlement de la consultation (RC)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Organisation qui traite les offres : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Numéro d'enregistrement : 20005800600061
Adresse postale : 14 rue le Corbusier
Ville : Creteil cedex
Code postal : 94046
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0141943000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CoisV0Gety
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle Case postale n°8630
Ville : MELUN
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1691aec4-2dea-4aa0-badb-d07cd962585d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/07/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2026