580868-2026 - Mise en concurrence
580868-2026.
580868-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de remise en état et de remise à neuf - SUCY EN BRIE (94) - ALIOP 143554/143581 - HP1410/1411 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE 150 LOGEMENTS
OJ S 161/2026 21/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: SUCY EN BRIE (94) - ALIOP 143554/143581 - HP1410/1411 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE 150 LOGEMENTS
Description: VOIR RC
Identifiant de la procédure: 05026452-2a8b-4033-8d39-b756c9004d40
Identifiant interne: 26R08C036P
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 58 RUE DU GRAND VAL 59 RUE DE LA FOSSE ROUGE
Ville: SUCY EN BRIE
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Corruption:
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: CLOS ET COUVERT
Description: VOIR RC
Identifiant interne: MACRO - LOT 01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de facade
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 58 RUE DU GRAND VAL ET 59 RUE DE LA FOSSE ROUGE
Ville: SUCY EN BRIE
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TGI NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours: TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TGI NANTERRE
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: LOTS TECHNIQUES ET INTERIEURS LOGEMENTS
Description: VOIR RC
Identifiant interne: MACRO - LOT 02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 58 RUE DU GRAND VAL / 59 RUE DE LA FOSSE ROUGE
Ville: SUCY EN BRIE
Code postal: 94370
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TGI NANTERRE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR DOCUMENT DE MARCHE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: M DIRECTION DES ACHATS
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0188549113.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: TGI NANTERRE
Numéro d'enregistrement: 17780111500151.
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 25ea9f8e-191e-4293-9197-14e0677da8d0 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/08/2026 09:47:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 580868-2026.
Numéro de publication au JO S: 161/2026.
Date de publication: 21/08/2026
