Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris.

75 - VILLE DE PARIS

Mise en ligne : 24/04/2026

Limite de réponse : 09/06/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2618-2093

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-40024

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris
Description : Numérisation, catalogage et conversion rétrospective pour la Ville de Paris
Identifiant de la procédure : d3be62bd-69a9-484c-b383-b51752161dcf
Identifiant interne : 2600286
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72311100 Services de conversion de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995200 Services de catalogage

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Pour chaque lot, la durée ferme des marchés court jusqu'au 30 avril 2029. - À compter de la date la notification. - Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. - Les modalités d'une visite obligatoire et individuelle entre le 6 mai et le 13 mai 2026 est explicité à l'article 2.3 du RC. - Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Numérisation d'imprimés et de documents d'archives
Description : Numérisation d'imprimés et de documents d'archives
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72311100 Services de conversion de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995200 Services de catalogage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 290 000 HT et dont la durée court jusqu'au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE DE PARIS-DFA-SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Numérisation de documents figurés, imprimés ou manuscrits, et de formats inhabituels
Description : Numérisation de documents figurés, imprimés ou manuscrits, et de formats inhabituels
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72311100 Services de conversion de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995200 Services de catalogage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 996 000 HT et dont la durée court jusqu'au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE DE PARIS-DFA-SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Catalogage de documents de la Ville de Paris au format Unimarc "document en main"
Description : Catalogage de documents de la Ville de Paris au format Unimarc "document en main"
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72311100 Services de conversion de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995200 Services de catalogage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 522 000 HT et dont la durée court jusqu'au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation : VILLE DE PARIS-DFA-SDA
Organisation qui traite les offres : VILLE DE PARIS-DFA-SDA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Rétroconversion au format Unimarc et EAD de documents de la Ville de Paris
Description : Rétroconversion au format Unimarc et EAD de documents de la Ville de Paris
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72311100 Services de conversion de données
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79995200 Services de catalogage

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : - Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et traité à prix unitaires sans montant minimum et d'un montant maximum de 70 000 HT et dont la durée court jusqu'au 30 avril 2029. - Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché".

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/932958?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 12:00