ÉTABLISSEMENT
15 rue de la Petite Hollande
CS 50024
25217 Montbéliard
Groupe ActionLogement
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
AVIS DE MARCHÉ
SERVICES
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Neolia (25).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES 2027.
Description: Nettoyage des parties communes d'immeubles sur le patrimoine locatif de NEOLIA. Identifiant interne: NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES 2027.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 90911200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine de NEOLIA. Patrimoine de NEOLIA.
Ville: MONTBELIARD.
Code postal: 25205.
Code NUTS: FRC21.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 9. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES 2027.
Titre: BAS RHIN Département 67.
Description: BAS RHIN Département 67.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: DEPARTEMENT 67.
Ville: STRASBOURG.
Code Postal: 67000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES HAUT RHN.
Titre: HAUT RHIN Département 68.
Description: HAUT RHIN Département 68.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: DEPARTEMENT 68.
Ville: COLMAR.
Code Postal: 68000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES BELFORT -HERICOURT.
Titre: TERRITOIRE DE BELFORT - HERICOURT.
Description: TERRITOIRE DE BELFORT - HERICOURT
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: DEPARTEMENTS 90 ET 70.
Ville: BELFORT.
Code Postal: 90000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES HAUTE SAONE.
Titre: HAUTE SAONE DEPARTEMENT 70.
Description: HAUTE SAONE DEPARTEMENT 70
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: HAUTE SAONE DEPARTEMENT 70.
Ville: VESOUL.
Code Postal: 70000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable
au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et
de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES MONTBELIARD -BETHONCOURT.
Titre: MONTBELIARD -BETHONCOURT Département 25.
Description: MONTBELIARD -BETHONCOURT Département 25.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES. CS 75267.
Ville: Montbéliard.
Code Postal: 25205.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC. 5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES AUDINCOURT -VALENTIGNEY.
Titre: AUDINCOURT -VALENTIGNEY Département 25.
Description: AUDINCOURT -VALENTIGNEY Département 25.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES. CS 75267.
Ville: Montbéliard.
Code Postal: 25205.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES PLANOISE BESANCON CENTRE VILLE.
Titre: PLANOISE BESANCON CENTRE VILLE Département 25.
Description: PLANOISE BESANCON CENTRE VILLE Département 25.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: AGENCE DE BESANCON.
Ville: BESANCON.
Code Postal: 25000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES BESANCON PALENTE.
Titre: BESANCON PALENTE Département 25.
Description: BESANCON PALENTE Département 25.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: AGENCE DE PALENTE.
Ville: BESANCON.
Code Postal: 252000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: NETTOYAGE PARTIES COMMUNES HAUT DOUBS.
Titre: HAUT DOUBS Département 25.
Description: HAUT DOUBS Département 25.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90911200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: AGENCE DU HAUT DOUBS.
Ville: PONTARLIER.
Code Postal: 25000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/04/2027.
Date de Fin: 31/03/2031.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : CF. RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : CF. RC.
Critère Qualité :
Description : Cf. RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF. RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 31/10/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-securises.fr
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Néolia (25)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Néolia (25)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montbéliard Organisation qui recoit les demandes de participation : Néolia (25)
Organisation qui traite les offres : Néolia (25)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Neolia (25).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 30591873200010.
Département : 25.
Adresse postale : 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES.
Adresse postale : 34 RUE DE LA COMBE AUX BICHES. CS 75267.
Ville : Montbéliard.
Code postal : 25205.
Pays : FRANCE.
Point de contact: MME HERANNEY Virginie.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 381315354.
Télécopieur: +33.
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Montbéliard.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17250111600591.
Adresse postale : Rue Wolfgang Amadeus Mozart.
Ville : Montberliard.
Code postal : 25200.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 381907000.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :ebf5c458-92d1-42c5-89ab-e4ab22bfa24f
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
