Nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen et des Champs Elysées, en 2 lots

75 - VILLE DE PARIS

Mise en ligne : 05/02/2025

Limite de réponse : 11/03/2025

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2507-0578

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-11204

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS DFA SDA
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile.
Description : La consultation a pour objet des prestations d'appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l'avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles de Gaulle Etoile.
Identifiant de la procédure : 2b5bb3cf-6b7a-40df-a3d3-234d4a2b78ff
Identifiant interne : 2401929
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée des marchés est de 48 mois hors période de préparation (d'environ 3 mois). Elle court de la date de notification jusqu'au 12 octobre 2025. L'exécution des prestations débute le 13 octobre 2025 et s'étend sur 48 mois. Les marchés ne sont pas reconductibles. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP et des clauses sociales décrites à l'article 1.5.1 du CCAP. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R21227 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen (18è)
Description : Nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen (18è)
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement. La partie à prix unitaires à bons de commande est sans seuil minimum et comporte un seuil maximum de 300 000 euros HT pour la durée ferme de 48 mois hors période de préparation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 11/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Prestataire de services de passation de marché : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoiement des Champs Elysées et du tunnel piéton Charles de Gaule - Etoile
Description : Nettoiement des Champs Elysées et du tunnel piéton Charles de Gaule - Etoile
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement. La partie à prix unitaires à bons de commande est sans seuil minimum et comporte un seuil maximum de 150 000 euros HT pour la durée ferme de 48 mois hors période de préparation.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 11/03/2025 à 12:00