5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Missions de maîtrise d'oeuvre fibre optique - lot n°1 : Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval, Direction territoriale Nord-Est
Description
:
Missions de maîtrise d'oeuvre fibre optique - lot n°1 : Direction territoriale Nord-Pas-de-Calais, Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval, Direction territoriale Nord-Est
Identifiant interne
:
2611I031A
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71310000
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71541000
Services de gestion de projets de construction
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.2
Lieu d'exécution
Pays
:
France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Les marchés subséquents précisent les lieux d'exécution de chaque mission. En outre, les prestations seront principalement effectuées dans les locaux du prestataire, et sur le périmètre géographique fixé par les marchés subséquents (cf. itinéraires listés dans le CCTP à titre indicatif). Le prestataire sera donc amené à se déplacer sur les territoires des sept directions territoriales en fonction du lot concerné. Si la situation sanitaire l'exige, et à la demande de VNF, les réunions pourront se dérouler par visioconférence.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,360,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
Dans le cas où le présent marché public serait renouvellé, un APPC devrait en principe être publié en 2030.
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires exécuté uniquement par le biais de marchés subséquents. Il est passé en application des articles R. 2162-7 et R. 2162-10 du Code de la commande publique. Le nombre d'attributaires est de 3 opérateurs économiques par lot. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires (prix global et forfaitaire).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070634?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070634?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l'offre
:
240
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lot n°1 est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 € HT sur sa durée totale qui est de 4 ans à compter de sa date de notification.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Voies navigables de France
Organisation qui traite les offres
:
Voies navigables de France
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Missions de maîtrise d'oeuvre fibre optique - lot n°2 : Direction territoriale Sud-Ouest
Description
:
Missions de maîtrise d'oeuvre fibre optique - lot n°2 : Direction territoriale Sud-Ouest
Identifiant interne
:
2611I031B
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71541000
Services de gestion de projets de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71316000
Services de conseil en télécommunications
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.2
Lieu d'exécution
Pays
:
France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Les marchés subséquents précisent les lieux d'exécution de chaque mission. En outre, les prestations seront principalement effectuées dans les locaux du prestataire, et sur le périmètre géographique fixé par les marchés subséquents (cf. itinéraires listés dans le CCTP à titre indicatif). Le prestataire sera donc amené à se déplacer sur les territoires des sept directions territoriales en fonction du lot concerné. Si la situation sanitaire l'exige, et à la demande de VNF, les réunions pourront se dérouler par visioconférence.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
840,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
950,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
Dans le cas où le présent marché public serait renouvellé, un AAPC devrait en principe être publié en 2030.
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires exécuté uniquement par le biais de marchés subséquents. Il est passé en application des articles R. 2162-7 et R. 2162-10 du Code de la commande publique. Le nombre d'attributaires est de 3 opérateurs économiques par lot. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires (prix global et forfaitaire).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070634?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070634?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l'offre
:
240
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 950 000 € HT sur sa durée totale qui est de 4 ans à compter de sa date de notification.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Voies navigables de France
Organisation qui traite les offres
:
Voies navigables de France
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Missions de maîtrise d'oeuvre fibre optique - lot n°3 : Direction territoriale Rhône-Saône
Description
:
Missions de maîtrise d'oeuvre fibre optique - lot n°3 : Direction territoriale Rhône-Saône
Identifiant interne
:
2611I031C
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71316000
Services de conseil en télécommunications
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71541000
Services de gestion de projets de construction
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique.
5.1.2
Lieu d'exécution
Pays
:
France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Les marchés subséquents précisent les lieux d'exécution de chaque mission. En outre, les prestations seront principalement effectuées dans les locaux du prestataire, et sur le périmètre géographique fixé par les marchés subséquents (cf. itinéraires listés dans le CCTP à titre indicatif). Le prestataire sera donc amené à se déplacer sur les territoires des sept directions territoriales en fonction du lot concerné. Si la situation sanitaire l'exige, et à la demande de VNF, les réunions pourront se dérouler par visioconférence.
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
Dnas le cas où le présent marché public serait renouvellé, un APPC devrait être en principe publié en 2030.
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires exécuté uniquement par le biais de marchés subséquents. Il est passé en application des articles R. 2162-7 et R. 2162-10 du Code de la commande publique. Le nombre d'attributaires est de 3 opérateurs économiques par lot. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires (prix global et forfaitaire).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070634?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070634?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/11/2026
à 17:00
Date limite de validité de l'offre
:
240
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat
:
Le lot n°3 est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 880 000 € HT sur sa durée totale qui est de 4 ans à compter de sa date de notification.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
99
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Voies navigables de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Voies navigables de France
Organisation qui traite les offres
:
Voies navigables de France
