Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de 125 logements à PASSY (74190) - Deux ensembles « Les Prés Nouveaux 1 » et « Les Cèdres Rouges ».

745742-2025.
745742-2025 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de 125 logements à PASSY (74190) - Deux ensembles ' Les Prés Nouveaux 1 ' et ' Les Cèdres Rouges '
OJ S 217/2025 11/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: HAUTE-SAVOIE HABITAT
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de 125 logements à PASSY (74190) - Deux ensembles ' Les Prés Nouveaux 1 ' et ' Les Cèdres Rouges '
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre, en site occupé, relative aux travaux de réhabilitation des ensembles : - LES PRES NOUVEAUX 1 : 2 bâtiments de 58 logements situés à rue des Granges (Plateau d'Assy) à Passy ; - LES CEDRES ROUGES : 4 bâtiments de 67 logements situés à Ronde des Cèdres Rouges à Passy. Les travaux porteront sur une rénovation complète tous corps d'état, sans modification d'usage ni augmentation de la surface existante
Identifiant de la procédure: 987b058e-0058-4f88-96cb-eb446cb8483b
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2.Lieu d'exécution

Ville: Passy
Code postal: 74190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France

2.1.4.Informations générales

Informations complémentaires: Objectifs de la réhabilitation - Améliorer le confort thermique des résidents en toute saison et l'accessibilité aux logements (escaliers extérieurs, cheminements.) - Obtenir le Label Bbc Effinergie Rénovation - Obtenir l'étiquette Dpe B et l'équivalent en calcul Th-Ce-Ex et 3cl-Dpe - Limiter au maximum l'impact carbone de la réhabilitation - Pérenniser les bâtiments - Individualiser la production de chauffage - Aménager/résidentialiser les extérieurs des bâtiments - Améliorer l'accessibilité et la sécurité
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6.Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0000

Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de 125 logements à PASSY (74190) - Deux ensembles ' Les Prés Nouveaux 1 ' et ' Les Cèdres Rouges '
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre, en site occupé, relative aux travaux de réhabilitation des ensembles : - LES PRES NOUVEAUX 1 : 2 bâtiments de 58 logements situés à rue des Granges (Plateau d'Assy) à Passy ; - LES CEDRES ROUGES : 4 bâtiments de 67 logements situés à Ronde des Cèdres Rouges à Passy. Les travaux porteront sur une rénovation complète tous corps d'état, sans modification d'usage ni augmentation de la surface existante
Identifiant interne: S-PF-1736666.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2.Lieu d'exécution

Ville: Passy
Code postal: 74190
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Date de début: 02/02/2026.
Durée: 36 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736666.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736666.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAUTE-SAVOIE HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffes du tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: B33FAF0F-F498-20E0-2E4134636A1094C0
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: HAUTE-SAVOIE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 69631.
Adresse postale: 2 Rue Marc Le Roux
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74055.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: ANTRAS Pierre-Yves
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0450882243.
Adresse internet: https://www.hautesavoiehabitat.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1.ORG-0003.

Nom officiel: HAUTE-SAVOIE HABITAT
Numéro d'enregistrement: B33FAF36-A593-5892-E2F60C1E5DE17D42.
Adresse postale: 2 Rue Marc Le Roux
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74055.
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0480480030
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.ORG-0004.

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: B33FAF5D-06A6-6B31-424378397C9A9609.
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1.ORG-0005.

Nom officiel: Greffes du tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: B33FAF80-E091-C256-F8A6CB0DCB112ECC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e599593b-6038-4c86-ada8-2442915a7eb6 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 07/11/2025 15:30:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 745742-2025.
Numéro de publication au JO S: 217/2025.
Date de publication: 11/11/2025