Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-85448
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100090
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-MOE-DEA-0170
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Grand Besançon Métropole
Numéro de téléphone du contact : +33 381878889
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 12/09/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une zone de rejet végétalisée et d'un réseau de transfert en sortie de la station d'épuration de Busy
Code CPV principal - Descripteur principal : 71311300
Type de marché : Services
Description succincte du marché : <br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché pour la réalisation de mission de maîtrise d'oeuvre relatives à des travaux de création d'une zone de rejet végétalisée et d'un réseau de transfert des eaux usées traitées en sortie de la station d'épuration, sur le système d'assainissement de Busy (communes de Busy, Larnod et Vorges les Pins).
Les travaux sont les suivants :
- Création d'une zone de rejet végétalisée,
- Création d'un réseau de transfert des eaux traitées entre la station d'épuration et le Doubs.
Ces travaux ont été identifiés dans le Schéma Directeur d'Assainissement terminé en 2021.
Lieu principal d'exécution du marché : Station d'épuration de Busy 25320 - Busy
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/07/2025
