Mission de Maîtrise d'Oeuvre-Aménagement des abords du Lez à Bollène.

Avis de marché
Département(s) de publication :84
Annonce n° 24-112251


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Bollène
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Mission de Maîtrise d'Oeuvre-Aménagement des abords du Lez à Bollène
Description : Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour l'aménagement des abords du Lez à Bollène
Identifiant de la procédure : ccf7ef51-aefd-4020-b9d1-a2db724eb3d7
Identifiant interne : 2024-12
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission de Maîtrise d'Oeuvre-Aménagement des abords du Lez à Bollène
Description : Mission de Maîtrise d'Oeuvre-Aménagement des abords du Lez à Bollène

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au Dossier de Consultation des Entreprises

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-bollene.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33093_1048427.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-bollene.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/11/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Bollène

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Bollène
Numéro d'enregistrement : 21840019000011
Adresse postale : 1260 avenue Théodore Aubanel
Ville : BOLLENE
Code postal : 84500
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 490400128
Profil de l'acheteur : https://mairie-bollene.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 avenue Feuchère
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 92da4e82-19a3-4353-84ce-5eae2d105b82 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/10/2024 à 15:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/10/2024