Mission d'AMO dans le cadre d'un contrat de conception-réalisation de travaux de reprises structurelles et géotechniques Résidence Poitou

France: Services d'ingénierie
Bagneux (92) MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) DANS LE
CADRE D'UN CONTRAT DE CONCEPTION-REALISATION DE TRAVAUX DE REPRISES
STRUCTURELLES ET GEOTECHNIQUES RESIDENCE POITOU
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Bagneux (92) MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) DANS LE CADRE D'UN CONTRAT
DE CONCEPTION-REALISATION DE TRAVAUX DE REPRISES STRUCTURELLES ET GEOTECHNIQUES
RESIDENCE POITOU
Description: Bagneux (92) MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) DANS LE CADRE
D'UN CONTRAT DE CONCEPTION-REALISATION DE TRAVAUX DE REPRISES STRUCTURELLES ET
GEOTECHNIQUES RESIDENCE POITOU
Identifiant de la procédure: bc8ffb2c-d575-42f2-956c-32de13851bd1
Identifiant interne: 26S01A003P
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure formalisée d'appel d'offres ouvert (art. L.2124-2 et R.2124-2
du Code de la commande publique). Marché public de services d'AMO, non alloti, à prix global et forfaitaire,
comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Toutes les adresses sont disponibles dans la note de programme - Visite obligatoire
prévue au RC.

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: MISSION D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR UNE OPERATION DE REHABILITATION
D'UN GROUPE IMMOBILIER COMPRENANT 243 LOGEMENTS COLLECTIFS
Description: MISSION D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR UNE OPERATION DE
REHABILITATION D'UN GROUPE IMMOBILIER COMPRENANT 243 LOGEMENTS COLLECTIFS REPARTIS SUR 9
BÂTIMENTS SITUE QUARTIER VAUBAN
Identifiant interne: Lot unique

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: • 2 à 6 rue des Meuniers 92220 BAGNEUX • 7 à 17 allée du Poitou 92220 BAGNEUX • 1 à 5 allée
du Poitou 92220 BAGNEUX • 9 Allée du Poitou 92220 BAGNEUX
Ville: BAGNEUX
Code postal: 92220
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de NANTERRE
Informations relatives aux délais de recours: Voir RC y compris pour l'organisme chargée des procédures de recours
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Numéro d'enregistrement: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Saliha DAHMANI
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0186527647
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de NANTERRE
Numéro d'enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179/191 avenue Joliot Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b335dd7a-ca84-48cc-8bac-468cc50d0d11 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/01/2026 17:04 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français