date de début du marché:29/11/2026 00:00
téléphone du contact balisé:0556845555
ligne d'adresse du moa:680 Cours de la Libération
raison sociale du moa balisée:KEDGE BUSINESS SCHOOL
code postal du moa balisé:33405
ville du moa balisée:Talence
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/613278-2026/pdfs
libellé du lieu d'exécution balisé:Talence
pays du moa balisée:FRA
type de procédure balisée:Ouverte
caractéristiques principales:Cet accord-cadre couvre cinq lots distincts : développement logiciels (Lots 1 et 2 incluant Salesforce), développement interfaces (Lot 3), data engineering et BI (Lot 4), et AMO opérationnelle (Lot 5). Les prestations incluent la maintenance corrective et évolutive, l'architecture applicative, le pilotage de projet et la gestion de portefeuille projets. Les missions s'exécutent principalement à distance avec des interventions ponctuelles sur site (Marseille, Talence, Toulon, Paris)
libellé du contact balisé:Beurnier Jean-Daniel - Président
qualifications professionnelles:CPV: 72263000 - Services d'implémentation de logiciels, 72210000 - Services de programmation de progiciels, 79421000 - Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction, 72212900 - Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
type de procedure:Appel d'offres ouvert
objet du marché:Mise en place d'un accord-cadre relatif aux prestations de développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative, data engineering, Business Intelligence, reporting, intégration de données et AMO opérationnelle pour KEDGE Business School
texte du lot:Développement interfaces, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative - Développement interfaces, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative - CPV: 72210000 72212900
texte du lot:AMO opérationnelle, pilotage de projet et gestion de portefeuille projets - AMO opérationnelle, pilotage de projet et gestion de portefeuille projets - CPV: 72210000 79421000 72212900
texte du lot:Data engineering, Business Intelligence, Reporting et intégration de données - Data engineering, Business Intelligence, Reporting et intégration de données - CPV: 72263000 72210000 72212900
texte du lot:Développement logiciel, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative spécifique Salesforce - Développement logiciel, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative spécifique Salesforce - CPV: 72210000 72212900
texte du lot:Développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative - Développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative - CPV: 72210000 72212900
Référence Marché:DSI-Dev-Data-AMO
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613278-2026 - Mise en concurrence
613278-2026.
613278-2026 - Mise en concurrence
France - Services de programmation de progiciels - Mise en place d'un accord-cadre relatif aux prestations de développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative, data engineering, Business Intelligence, reporting, intégration de données et AMO opérationnelle pour KEDGE Business School
OJ S 172/2026 07/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: KEDGE BUSINESS SCHOOL
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Mise en place d'un accord-cadre relatif aux prestations de développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative, data engineering, Business Intelligence, reporting, intégration de données et AMO opérationnelle pour KEDGE Business School
Description: Cet accord-cadre couvre cinq lots distincts : développement logiciels (Lots 1 et 2 incluant Salesforce), développement interfaces (Lot 3), data engineering et BI (Lot 4), et AMO opérationnelle (Lot 5). Les prestations incluent la maintenance corrective et évolutive, l'architecture applicative, le pilotage de projet et la gestion de portefeuille projets. Les missions s'exécutent principalement à distance avec des interventions ponctuelles sur site (Marseille, Talence, Toulon, Paris)
Identifiant de la procédure: d1afc3c9-e87d-4eea-911b-c84bdcb8104e
Identifiant interne: DSI-Dev-Data-AMO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 200 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative
Description: Développement logiciels, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Tout Kedge
Ville: Talence
Code postal: 33405.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 29/11/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868295.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868295.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: France
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Développement logiciel, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative spécifique Salesforce
Description: Développement logiciel, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative spécifique Salesforce
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Tout Kedge
Ville: Talence
Code postal: 33405.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 29/11/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868295.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868295.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: France
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Développement interfaces, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative
Description: Développement interfaces, maintenance corrective et évolutive, architecture applicative
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Tout Kedge
Ville: Talence
Code postal: 33405.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 29/11/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868295.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868295.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: France
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Data engineering, Business Intelligence, Reporting et intégration de données
Description: Data engineering, Business Intelligence, Reporting et intégration de données
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72263000 Services d'implémentation de logiciels, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Tout Kedge
Ville: Talence
Code postal: 33405.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 29/11/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868295.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868295.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: France
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: AMO opérationnelle, pilotage de projet et gestion de portefeuille projets
Description: AMO opérationnelle, pilotage de projet et gestion de portefeuille projets
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72210000 Services de programmation de progiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 79421000 Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction, 72212900 Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Tout Kedge
Ville: Talence
Code postal: 33405.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 29/11/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché est tacitement reconductible par période de 12 mois, à la date d'anniversaire de sa notification, dans la limite de 48 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868295.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868295.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: France
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 391E9B34-900C-FAE5-D3A81F1A01C1E54B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: KEDGE BUSINESS SCHOOL
Numéro d'enregistrement: 53161.
Adresse postale: 680 Cours de la Libération
Ville: Talence
Code postal: 33405.
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Beurnier Jean-Daniel
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0556845555.
Adresse internet: http://www.kedge.edu
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 391E9B53-9FC1-F111-866528EC04545EC3.
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 391E9B61-D9AD-7FDC-2CAE33EAB4F949A7.
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8fd772db-b7f5-454a-9313-9161fcca1133 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 04/09/2026 13:10:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 613278-2026.
Numéro de publication au JO S: 172/2026.
Date de publication: 07/09/2026
