5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Intérim médical CHU CAEN NORMANDIE
Description
:
Intérim médical CHU CAEN NORMANDIE
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Avenue de la côte de nacre
Ville
:
CAEN
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
9,900,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
9,900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Intérim médical CH FALAISE
Description
:
Intérim médical CH FALAISE
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Bd des Bercagnes
Ville
:
FALAISE
Code postal
:
14700
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
9,900,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
9,900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative: 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10%
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Intérim médical CH COTE FLEURIE
Description
:
Intérim médical CH COTE FLEURIE
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
BP 30009
Ville
:
HONFLEUR
Code postal
:
14600
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
9,900,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
9,900,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix : 25 %
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Intérim médical CH ARGENTAN
Description
:
Intérim médical CH ARGENTAN
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
47 rue Aristide Briand
Ville
:
ARGENTAN
Code postal
:
61200
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
48,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
48,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Intérim médical CH VIMOUTIERS
Description
:
Intérim médical CH VIMOUTIERS
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
2 rue du Docteur Marescot
Ville
:
VIMOUTIERS
Code postal
:
61120
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
620,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
620,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Intérim médical EPSM de CAEN
Description
:
Intérim médical EPSM de CAEN
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
15ter rue Saint-Ouen
Ville
:
Caen
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,500,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Intérim médical CH LISIEUX
Description
:
Intérim médical CH LISIEUX
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
4 rue Roger Aini
Ville
:
Lisieux
Code postal
:
14100
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,680,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,680,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Intérim médical CH AUNAY-BAYEUX
Description
:
Intérim médical CH AUNAY-BAYEUX
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
13 rue de Nesmond
Ville
:
BAYEUX
Code postal
:
14400
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,720,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
1,720,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Placement de praticiens remplaçants pour 6 établissements du GHT Normandie Centre
Description
:
Placement de praticiens remplaçants pour 6 établissements du GHT Normandie Centre (à l'exclusion des CH de Falaise et Vimoutiers)
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
79625000
Services de mise à disposition de personnel médical
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Avenue de la côte de nacre
Ville
:
CAEN
Code postal
:
14000
Subdivision pays (NUTS)
:
Calvados
(
FRD11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Autres lieux d'exécution : Honfleur, Argentan, Lisieux, Bayeux, EPSM Caen
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,055,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
2,055,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Valeur technique de l'offre 65 % : Organisation opérationnelle : 35 % - Conformité réglementaire et sélection des candidats : 20 % - Méthodologie administrative : 10 %
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
Prix : 25 %
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Description
:
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) : 10 %
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
05/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3065574?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 14:00
Date limite de validité de l'offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
14 CHRU
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
14 CHRU
Organisation qui traite les offres
:
14 CHRU
