France: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Marché portant sur l'enlèvement, le transport, l'élimination, la valorisation des déchets, ainsi que sur la fournitures des matériels et consommables associés pour l'Institut Curie
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: INSTITUT CURIE
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché portant sur l'enlèvement, le transport, l'élimination, la valorisation des déchets, ainsi que sur la fournitures des matériels et consommables associés pour l'Institut Curie
Description: L'Institut Curie recherche des prestataires spécialisés pour assurer l'enlèvement, le transport, l'élimination et/ou la valorisation de ces déchets, ainsi que la fourniture des consommables et matériels associés.
Identifiant de la procédure: 8028279a-d44c-4685-b83c-797911088ee1.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 8.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DAOM - DIB / ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DAOM - DIB / ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIES
Identifiant interne: 1.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: PRESTATION D'ENLÈVEMENT, DE TRANSPORT, DE VALORISATION DES PAPIERS-CARTONS / ET FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU COMPACTEUR EH PARIS
Description: PRESTATION D'ENLÈVEMENT, DE TRANSPORT, DE VALORISATION DES PAPIERS-CARTONS / ET FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU COMPACTEUR EH PARIS
Identifiant interne: 2.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90500000Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES 8 FLUX
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES 8 FLUX
Identifiant interne: 3.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES BIODECHETS ET FOURNITURES DES MATERIELS ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES BIODECHETS ET FOURNITURES DES MATERIELS ASSOCIES
Identifiant interne: 4.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DASRI ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIE
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DASRI ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIE
Identifiant interne: 5.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PIECES ANATOMIQUES IDENTIFIABLES ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PIECES ANATOMIQUES IDENTIFIABLES ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant interne: 6.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DID ET FOURNITURES DU MATERIEL ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DID ET FOURNITURES DU MATERIEL ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant interne: 7.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: FOURNITURE DES CONSOMMABLES DASRI
Description: FOURNITURE DES CONSOMMABLES DASRI
Identifiant interne: 8.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1121900.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1098696.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/202512:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: INSTITUT CURIE
Numéro d'enregistrement: 435 212 337 00032.
Adresse postale: 26 rue d'Ulm
Ville: PARIS
Code postal: 75005.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 664161605.
Adresse internet: https://www.unicancer.fr
Profil de l'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 177501111.
Ville: Paris
Code postal: 75001.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 776e6afd-26e7-49f8-a2d4-2c41cb33db4a- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/10/202510:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
