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Avis de publicité
15/09/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Logis Métropole (59)
176 rue du Général de Gaulle
AVIS DE MARCHÉ
59561 La Madeleine
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Logis Métropole.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de prestation de services d'assurances construction pour les besoins de Logis Métropole et d'Habitat du Nord. Description: Marché de prestation de services d'assurances construction pour les besoins de Logis Métropole et d'Habitat du Nord. Lot no1 :DOMMAGES OUVRAGE (DO) / CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR (CNR) / CONTRAT COLLECTIF DE
RESPONSABILITE DECENNALE (CCRD) et Lot no2 :TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 66515000. 66513200.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: DOMMAGES OUVRAGE - CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE -CONSTRUCTEUR NON
REALISATEUR.
Description: DOMMAGES OUVRAGE - CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITÉ -CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 66515000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LA MADELEINE.
Code Postal: 59110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
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Valeur maximale de l'accord-cadre: 5000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: DOMMAGES OUVRAGE - CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITÉ -CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR. Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Logis Métropole (59)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: TOUS RISQUES CHANTIER.
Description: TOUS RISQUES CHANTIER.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 66513200.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LA MADELEINE.
Code Postal: 59110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: TOUS RISQUES CHANTIER.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
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5.1.9 Critères de sélection
5.1.10 Critères d'attribution
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Logis Métropole (59) Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Logis Métropole.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 88698044000038.
Adresse postale : 176 rue du Général de Gaulle.
Adresse postale : 176 rue du Général de Gaulle.
Ville : La Madeleine.
Code postal : 59561.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 320147272.
Télécopieur: +33 320147273.
Adresse internet: http://www.logismetropole.com.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :9a225218-27ab-41e2-baae-716d90cf982e
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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