date limite de candidature:15/01/2027 11:00
siret du moa balisé:20005376700014
caractéristiques principales:Le présent marché porte sur l'exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisations et de ventilations comprend notamment?:
- La production de chauffage et d'eau chaude sanitaire
- La distribution et l'émission de chauffage y compris organes de réglages
- La distribution ECS
- La climatisation
- La ventilation
- Le traitement d'air
Les prestations annexes suivantes?:
L'eau froide alimentant le remplissage réseau de chauffage
Filtres, appareils individuels de production d'ECS
Le traitement d'eau
Les disconnecteurs
Les compteurs gaz, fioul, de chaleur
Les pots à boues
Les panneaux solaires
.
type de procédure balisée:Ouverte
raison sociale du moa balisée:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
ligne d'adresse du moa:101 Cours Charlemagne - CS20033
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-111095
ville du moa balisée:Lyon cedex 2
type de procedure:Appel d'offres ouvert
téléphone du contact balisé:0426734000
durée du marché balisée:72 mois
qualifications professionnelles:CPV: 50700000 - Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
libellé du contact balisé:
[email protected]code postal du moa balisé:69269
critères d'attribution:Qualité ; Critère technique
- Organisation de l'équipe dédiée au marché (3)
- Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7)
- Cohérence et justification du forfait P2 (10)
- Cohérence et justification du forfait P3 (10) ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 - Qualité ; Performance énergétique
- Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12)
- Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8) ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20 - Prix ; Voir RC ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
objet du marché:Marché de performance énergétique des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la Région Auvergne Rhône Alpes
texte du lot:2 - PUY DE DOME - 2 - PUY DE DOME - CPV: 50700000
texte du lot:11 - RHONE 2 - 11 - RHONE 2 - CPV: 50700000
texte du lot:13 - HAUTE SAVOIE - 13 - HAUTE SAVOIE - CPV: 50700000
texte du lot:9 - AIN - 9 - AIN - CPV: 50700000
texte du lot:6 - LOIRE - 6 - LOIRE - CPV: 50700000
texte du lot:3 -CANTAL - 3 -CANTAL - CPV: 50700000
texte du lot:10 - RHONE 1 - 10 - RHONE 1 - CPV: 50700000
texte du lot:8 - ISERE 2 - 8 - ISERE 2 - CPV: 50700000
texte du lot:4 HAUTE LOIRE - 4 _ HAUTE LOIRE - CPV: 50700000
texte du lot:7 - ISERE 1 - 7 - ISERE 1 - CPV: 50700000
texte du lot:5 - DROME -ARDECHE - 5 - DROME -ARDECHE - CPV: 50700000
texte du lot:1 - ALLIER - 1 - ALLIER - CPV: 50700000
texte du lot:12 - SAVOIE - 12 - SAVOIE - CPV: 50700000
Référence Marché:DAF_2026_000090
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-111095 du 16/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :69.
Annonce no26-111095.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Forme juridique de l'acheteur:Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Marché de performance énergétique des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la Région Auvergne Rhône Alpes
Description:Le présent marché porte sur l'exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de climatisations et de ventilations comprend notamment?: - La production de chauffage et d'eau chaude sanitaire - La distribution et l'émission de chauffage y compris organes de réglages - La distribution ECS - La climatisation - La ventilation - Le traitement d'air Les prestations annexes suivantes?: L'eau froide alimentant le remplissage réseau de chauffage Filtres, appareils individuels de production d'ECS Le traitement d'eau Les disconnecteurs Les compteurs gaz, fioul, de chaleur Les pots à boues Les panneaux solaires .
Identifiant de la procédure:c678eaf2-3087-402b-9d63-137b55f5b096.
Identifiant interne:DAF_2026_000090
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:101 Cours Charlemagne101 Cours Charlemagne
Ville:Auvergne Rhône-Alpes
Code postal:69269.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Informations complémentaires:Le maximum de l'accord cadre s'entend sur toute sa durée et ne concerne que la partie à bons de commande (P5).
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre:41,800,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:4.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:1 - ALLIER
Description:1 - ALLIER
Identifiant interne:LOT 1.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:ALLIER
Ville:Allier
Code postal:03.
Subdivision pays (NUTS):Allier(FRK11)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:0Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,700,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:La durée de 72 mois retenue pour le marché d'exploitation des installations, comprenant les prestations P1, P2 et P3, est justifiée par la nature pluriannuelle des prestations et par la nécessité d'assurer une gestion cohérente et durable des installations. Une durée de 72 mois ans permet au titulaire de mettre en place une organisation pérenne, d'assurer un suivi régulier des installations et de déployer un programme de maintenance préventive adapté aux cycles de fonctionnement des équipements. Cette durée est également nécessaire pour assurer une gestion pertinente du P3, qui porte sur le gros entretien, les réparations et, le cas échéant, le renouvellement de certains équipements. Une période de six ans permet de programmer les travaux en fonction de l'état réel des installations et de leur durée de vie. Elle permet également de lisser les dépenses dans le temps et d'éviter une gestion uniquement curative ou ponctuelle des équipements. Enfin, une durée de 72 mois une période suffisamment longue pour apprécier la performance réelle de l'exploitation, notamment au regard des consommations énergétiques, de la disponibilité des installations, de la fréquence des interventions et de l'évolution des coûts de maintenance. Ainsi, compte tenu de la complémentarité des prestations P1, P2 et P3, de leurs cycles techniques et de la nécessité d'assurer une gestion préventive et programmée des installations, une durée de 72 mois apparaît proportionnée à l'objet du marché et nécessaire à la bonne exécution des prestations.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:2 - PUY DE DOME
Description:2 - PUY DE DOME
Identifiant interne:LOT 2.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Puy de Dome
Ville:Puy de Dôme
Code postal:63.
Subdivision pays (NUTS):Puy-de-Dôme(FRK14)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:4,100,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:VOIR CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:3 -CANTAL
Description:3 -CANTAL
Identifiant interne:LOT 3.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Cantal
Ville:Cantal
Code postal:15.
Subdivision pays (NUTS):Cantal(FRK12)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:1,800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:4 HAUTE LOIRE
Description:4 _ HAUTE LOIRE
Identifiant interne:LOT 4.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Haute Loire
Ville:Haute Loire
Code postal:43.
Subdivision pays (NUTS):Haute-Loire(FRK13)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:1,800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:5 - DROME -ARDECHE
Description:5 - DROME -ARDECHE
Identifiant interne:LOT 5.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Drôme Ardèche
Ville:Drôme Ardèche
Code postal:26 et 07.
Subdivision pays (NUTS):Drôme(FRK23)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:4,600,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:6 - LOIRE
Description:6 - LOIRE
Identifiant interne:LOT 6.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Loire
Ville:Loire
Code postal:42.
Subdivision pays (NUTS):Loire(FRK25)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:4,200,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:7 - ISERE 1.
Description:7 - ISERE 1.
Identifiant interne:LOT 7.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:ISERE
Ville:ISERE
Code postal:38.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,600,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique:oui
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:8 - ISERE 2.
Description:8 - ISERE 2.
Identifiant interne:LOT 8.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:ISERE 2.
Ville:ISERE 2.
Code postal:38.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,900,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir CCAP
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009.
Titre:9 - AIN
Description:9 - AIN
Identifiant interne:LOT 9.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:AIN
Ville:AIN
Code postal:01.
Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:3,600,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0010
Titre:10 - RHONE 1.
Description:10 - RHONE 1.
Identifiant interne:LOT 10
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Rhône 1.
Ville:Rhône 1.
Code postal:69.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0011.
Titre:11 - RHONE 2.
Description:11 - RHONE 2.
Identifiant interne:11.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Rhône 2.
Ville:Rhône 2.
Code postal:69.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:3,400,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0012.
Titre:12 - SAVOIE
Description:12 - SAVOIE
Identifiant interne:LOT 12.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Savoie
Ville:Savoie
Code postal:73.
Subdivision pays (NUTS):Savoie(FRK27)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:2,500,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours:Voir RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0013.
Titre:13 - HAUTE SAVOIE
Description:13 - HAUTE SAVOIE
Identifiant interne:LOT 13.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):50700000Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:Haute Savoie
Ville:Haute Savoie
Code postal:74.
Subdivision pays (NUTS):Haute-Savoie(FRK28)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Durée:72Mois
5.1.5Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre:4,800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère technique - Organisation de l'équipe dédiée au marché (3) - Suivi des interventions, GMAO, reporting et gestion documentaire (7) - Cohérence et justification du forfait P2 (10) - Cohérence et justification du forfait P3 (10)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance énergétique - Engagement de consommation NB et réduction des consommations (12) - Calcul et justification des certificats d'économies d'énergie (CEE) (8)
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
Critère:
Type:Prix
Description:Voir RC
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:50
5.1.11Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles:francais
Adresse des documents de marché:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:8Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:oui
Le paiement en ligne sera utilisé:oui
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:170
Justification de la durée de l'accord-cadre:Voir CCAP
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui recoit les demandes de participation:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Organisation qui traite les offres:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Numéro d'enregistrement:20005376700014.
Adresse postale:101 Cours Charlemagne - CS20033.
Ville:Lyon cedex 2.
Code postal:69269.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0426734000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL):https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_QktnGQFEzm
Profil de l'acheteur:https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement:17690005800015.
Adresse postale:184 rue Duguesclin
Ville:Lyon
Code postal:69003.
Subdivision pays (NUTS):Rhône(FRK26)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:cecc2cdf-62a7-4f7f-86e2-03cb8fa5c398-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:16/11/2026 à 14:07.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/11/2026