Département(s) de publication : 93
Annonce No 23-72391
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie d'Epinay-sur-Seine, Numéro national d'identification : 21930031600011, Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny, Point(s) de contact :
[email protected], 93800, EPINAY-SUR-SEINE, F, Téléphone : (+33) 1 49 71 99 99, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR106, Adresse internet :
http://www.epinay-sur-seine.fr, Adresse du profil d'acheteur :
https://marches.maximilien.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://marches.maximilien.fr/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Marché de fournitures de pièces automobiles pour le Centre Technique Municipal
Numéro de référence : 230017
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces automobiles pour le Centre Technique Municipal de la ville d'Epinay sur Seine.Il est divisé en 6 lots comme suit :- Lot no1 : Pièces automobile de type Renault - Lot no2 : Pièces automobile de type PSA Peugeot Citroën - Lot no3 : Lubrifiants et fluides automobile et poids lourds - Lot no4 : Pièces standard automobile - Lot no5 : Fournitures pneumatiques - Lot no6 : Produits d'entretien Lieux de livraison : Centre Technique Municipal au 27 ter rue de l'Yser 93800 Epinay sur Seine.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 660 000,00 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces automobile de type Renault
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 27 Ter rue de l'Yser 93800 EPINAY-SUR-SEINE
II.2.4) Description des prestations : Pièces automobile de type Renault
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 1 comporte trois reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces automobile de type PSA Peugeot Citroën
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 27 Ter rue de l'Yser 93800 EPINAY-SUR-SEINE
II.2.4) Description des prestations : Pièces automobile de type PSA Peugeot Citroën
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 2 comporte trois reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lubrifiants et fluides automobile et poids lourds
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 27 Ter rue de l'Yser 93800 EPINAY-SUR-SEINE
II.2.4) Description des prestations : Lubrifiants et fluides automobile et poids lourds
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 3 comporte trois reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces standard automobile
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 27 Ter rue de l'Yser 93800 EPINAY-SUR-SEINE
II.2.4) Description des prestations : Pièces standard automobile
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 4 comporte trois reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures pneumatiques
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 27 Ter rue de l'Yser 93800 EPINAY-SUR-SEINE
II.2.4) Description des prestations : Fournitures pneumatiques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 5 comporte trois reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits d'entretien
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : 27 Ter rue de l'Yser 93800 EPINAY-SUR-SEINE
II.2.4) Description des prestations : Produits d'entretien
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Développement durable / Pondération : 10
Coût :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000,00 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot 6 comporte trois reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : 1. DUME ou imprimés DC1 et DC2 disponibles à l'adresse :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires2. Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique, qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R.3243-1 du Code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du Code du travail) ; si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R.3243-1 du Code du travail, ou des documents équivalents.3. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. 4. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1. Une déclaration indiquant les effectifs avec la répartition femmes/hommes et les moyens mis en ouvre en faveur de l'égalité femmes-hommes, moyens annuels du candidat ou mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années.2. Le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature 3. le candidat indiquera le montant, la date et le destinataire public (collectivités territoriales), les noms et coordonnées des personnes pouvant être contactées pour vérifier ces références. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut par une déclaration du candidat, précisant le contenu des prestations réalisées,
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 juin 2023 - 11:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 25 octobre 2023
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 juin 2023 - 11:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93558, MONTREUIL CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93558, MONTREUIL CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93558, MONTREUIL CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mai 2023