Avis de marché - Avis n° 26-91774 du 23/09/2026
Département(s) de publication :
01, 69, 38, 26
Annonce n°
26-91774
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EHPAD LES TILLEULS 01
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26010014400013
Ville : MONTLUEL
Code postal : 01120
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 01, 69, 38, 26
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : AOMA-01-2026
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : SANSON Julie
Numéro de téléphone du contact : +33 472251818
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 09/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : Critères techniques : 0,5
Critères prix : 0,4
Critères social : 0,1
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché d'assurances
Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché d'assurances
Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Lieu principal d'exécution du marché : Montluel
Durée du marché (en mois) : 60
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : dommages aux biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
Lieu d'exécution du lot : Montluel
-
Description du lot : responsabilité civile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Montluel
-
Description du lot : Risques statutaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66512000
Lieu d'exécution du lot : Montluel
-
Description du lot : Cyber risque
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66000000
Lieu d'exécution du lot : Montluel
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026
