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MARCHE COMPLEMENTAIRE - COLONIES DE VACANCES - ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS - PRINTEMPS 2025 - ETE 2025.
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: AGOSPAP
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: MARCHE COMPLEMENTAIRE - COLONIES DE VACANCES - ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS - PRINTEMPS 2025 - ETE 2025.
Description: L'Agospap souhaite publier de nouveaux lots en complément des lots du précédent marché passé par l'Agospap pour l'achat de séjours en centre de vacances pour mineurs pour le PRINTEMPS ET L'ETE 2025.
Identifiant de la procédure: 9d333c11-a06b-4c1f-95e9-b768ea28ab5e
Identifiant interne: 11-12-2024.
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Linguistique 5ème Terminale En famille.
Description: Linguistique 5ème Terminale En famille.
Identifiant interne: 25P015.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1061725.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://agospap.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/202417:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF no 0074 du 27 mars 2016.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Linguistique 5ème Terminale En COLLEGE
Description: Linguistique 5ème Terminale En COLLEGE
Identifiant interne: 25P016.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1061725.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://agospap.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/202417:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF no 0074 du 27 mars 2016.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Séjour 4-9 ANS 5 Multi-Activités Multi-activités à la mer :
Description: Multi-activités à la mer : dont activités culturelles et de loisirs
Identifiant interne: 25E041.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1061725.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://agospap.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/202417:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF no 0074 du 27 mars 2016.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Séjour 4-9 ANS 12 Multi-Activités Multi-activités :
Description: Séjour 4-9 ANS 12 Multi-Activités Multi-activités : - Visite pédagogique d'une ferme - Balades à poney - Ateliers nature et initiation à l'écologie Activités de loisirs au choix du prestataire.
Identifiant interne: 25E042.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1061725.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://agospap.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/202417:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF no 0074 du 27 mars 2016.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: Séjour 4-9 ans Mer et poneys
Description: Mer et poneys " Ma 1ère colo à la Mer " incluant : - Balade en bateau + baignade - minimu m2 balades à poneys - pêche à pied
Identifiant interne: 25E043.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1061725.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
https://agospap.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/202417:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 30Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des /du articles R.2123-1, R 2131-7 à R.2131-9 du code de la commande publique et avis JORF no 0074 du 27 mars 2016.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: AGOSPAP
Numéro d'enregistrement: 32385717700279.
Adresse postale: 8 rue Benjamin Constant
Ville: PARIS
Code postal: 75019.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 144412710
Adresse internet:
https://www.agospap.com
Profil de l'acheteur:
https://agospap.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763.
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal de Paris
Téléphone: 01 44 32 51 51.
Adresse internet:
http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 99b65bdb-8179-4f37-ac39-a572188118d9- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/12/202400:30 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
11.2 Informations relatives à la publication
