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171748-2025
171748-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE : LOT 2 Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
OJ S 53/2025 17/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE : LOT 2 Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Description : Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE DU LOT 2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Identifiant de la procédure : f7b08679-7a65-456c-9e1b-f36c8804787b
Identifiant interne : 2025-ACMOERE
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Relance pour complétude du Lot n°2 : Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Description : Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des logements individuels, collectifs et intermédiaires pour le patrimoine AVESNOISE PROMOCIL RELANCE POUR COMPLETUDE LOT 2 Accord Cadre Maitrise d'oeuvre VRD
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Critère prix
Description : Critère prix jugé sur 40 points
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère technique
Description : Critère technique jugé sur 60 points
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critère BONUS R.S.E
Description : Critère BONUS R.S.E jugé sur 3.5 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom : Critère Prix
Description : Notation sur 40 points
Critère:
Type: Qualité
Nom : Note Technique
Description : Notation sur 60 points
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère BONUS RSE
Description : Notation sur 3.5 points
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1081559.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.promocil.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Siège d'AVESNOISE PROMOCIL, à MAUBEUGE 59600, 6 rue de la Croix
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents du DCE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVESNOISE PROMOCIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement : 44552039800055
Adresse postale : 6 rue de la croix
Ville : MAUBEUGE
Code postal : 59600
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 327697071
Profil de l’acheteur : https://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500709
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 03 20 78 33 33
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1f130734-15d2-43f1-a095-db1b0f5058d8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 11:40:21 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 171748-2025
Numéro de publication au JO S : 53/2025
Date de publication : 17/03/2025
