Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Francheville
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21690089400017
Ville : Francheville
Code Postal : 69340
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://grandlyon.marches-publics.info/francheville
Identifiant interne de la consultation : 23A024
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Elodie LEBRIEZ
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09 janvier 2024 1230
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Maîtrise d'oeuvre paysagère pour la végétalisation des cours d'école et d'espaces publics sur la commune de Francheville
Code CPV principal
Descripteur principal : 71400000
Type de marché : Services
Mots descripteurs : Maîtrise d'oeuvre ,
Lieu principal d'exécution du marché : Hôtel de Ville - 1 rue de Robert - 69340 FRANCHEVILLE
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 100000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 04/12/2023