Avis de marché
Département(s) de publication :34 
Annonce n° 25-120309
 
Section 1 - Acheteur 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole 
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole 
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
1.1 Acheteur 
Nom officiel : Ville de Montpellier 
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public 
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale 
 
Section 2 - Procédure 
 
2.1 Procédure 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES TECHNIQUES, LEGERS ET UTILITAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE MONTPELLIER MEDITERRANE METROPOLE ET LA VILLE DE MONTPELLIER 
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est : Montpellier Méditerranée Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les opérations de maintenance comprennent l'installation, la pose, la dépose, la mise au point, la mise en service, l'emploi de pièces de rechange, le diagnostic, le dépannage, la réparation, l'échange standard de pièces (action de remplacement d'une pièce identique, neuve ou remise en état conformément aux spécifications d'origine), révision, rénovation, reconstruction, maintenance préventive, maintenance corrective, maintenance curative 
Identifiant de la procédure : 8c620afb-abd4-4038-bd08-09aae20ef9eb 
Identifiant interne : G4D0126MG 
Type de procédure : Ouverte 
La procédure est accélérée : non 
 
2.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
 
2.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
 
2.1.3 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 8,920,000 Euro 
 
2.1.4 Informations générales 
Informations complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : 
https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est pas autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site 
www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La date de début du contrat est prévisionnelle et non contractuelle. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation 
Base juridique : 
Directive 2014/24/UE 
 
2.1.5 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9 
Conditions du marché : 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9 
 
Section 5 - Lot 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION DE BALAYEUSES COMPACTES MULTI MARQUES DE VOIRIE AVEC CONDUCTEUR EMBARQUE 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION DE BALAYEUSES COMPACTES MULTI MARQUES DE VOIRIE AVEC CONDUCTEUR EMBARQUE<br/> 
Identifiant interne : 01 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION DES EPAREUSES, GYROBROYEURS ET ROTOBROYEURS 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION DES EPAREUSES, GYROBROYEURS ET ROTOBROYEURS 
Identifiant interne : 02 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION DES ENGINS DIVERS DE TRAVAUX PUBLICS,INDUSTRIELS,AGRICOLES, DES NACELLES ET AUTRES MATERIELS EQUIPES DE SYSTEME HYDRAULIQUES ET DES PETITS TRAINS 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION DES ENGINS DIVERS DE TRAVAUX PUBLICS,INDUSTRIELS,AGRICOLES, DES NACELLES ET AUTRES MATERIELS EQUIPES DE SYSTEME HYDRAULIQUES ET DES PETITS TRAINS  
Identifiant interne : 03 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 3,120,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION DE GROS VEHICULES UTILITAIRES, DE VEHICULES POIDS-LOURDS, DE BALAYEUSES SUR POIDS-LOURDS ET DE VEHICULES LEGERS A MOTORISATION GNV DE MARQUE IVECO 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION DE GROS VEHICULES UTILITAIRES, DE VEHICULES POIDS-LOURDS, DE BALAYEUSES SUR POIDS-LOURDS ET DE VEHICULES LEGERS A MOTORISATION GNV DE MARQUE IVECO  
Identifiant interne : 04 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE  
Identifiant interne : 05 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
Informations complémentaires : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE RENAULT 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE RENAULT  
Identifiant interne : 06 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE PEUGEOT-CITROEN 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE PEUGEOT-CITROEN 
Identifiant interne : 07 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 
Titre : MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV- AUTRES MARQUES 
Description : MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV- AUTRES MARQUES 
Identifiant interne : 08 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 
Titre : REPARATION CARROSSERIE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES 
Description : REPARATION CARROSSERIE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES  
Identifiant interne : 09 
 
5.1.1 Objet 
Nature du marché : Services 
Nomenclature principale ( cpv ): 50111000 Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34210000 Carrosseries de véhicules 
Options : 
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 
 
5.1.2 Lieu d'exécution 
Adresse postale : territoire métropolitain 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34000 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Informations complémentaires : 
 
5.1.3 Durée estimée 
Date de début : 01/03/2026 
Durée : 48 Mois 
 
5.1.4 Renouvellement 
Nombre maximal de renouvellements : 3 
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 
 
5.1.5 Valeur 
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro 
 
5.1.6 Informations générales 
Il s'agit d'un marché récurrent 
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 
Participation réservée : La participation n'est pas réservée. 
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises 
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE 
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui 
 
5.1.7 Marché public stratégique 
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre 
Objectif social promu : Autre 
 
5.1.9 Critères de sélection 
Sources des critères de sélection : Avis 
Critère : Effectif moyen annuel 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
Critère : Autres exigences économiques ou financières 
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) 
Critère : Chiffre d'affaires annuel général 
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles 
Critère : Références sur des services spécifiés 
Description : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé 
 
5.1.11 Documents de marché 
Adresse des documents de marché : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 
Canal de communication ad hoc : 
Nom : AW Solutions 
 
5.1.12 Conditions du marché public 
Conditions de présentation : 
Présentation par voie électronique : Requise 
Adresse de présentation : 
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français 
Catalogue électronique : Non autorisée 
Variantes : Non autorisée 
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée 
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00 
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois 
Informations relatives à l'ouverture publique : 
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 14:00 
Lieu : Montpellier 
Conditions du marché : 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non 
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique 
Facturation en ligne : Requise 
La commande en ligne sera utilisée : non 
Le paiement en ligne sera utilisé : non 
 
5.1.15 Techniques 
Accord-cadre : 
Accord-cadre, sans remise en concurrence 
Nombre maximal de participants : 1 
Informations sur le système d'acquisition dynamique : 
Pas de système d'acquisition dynamique 
Enchère électronique : non 
 
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 
TED eSender : Avenue-Web Systèmes 
 
Section 8 - Organisations 
 
8.1 ORG-0001 
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes 
Numéro d'enregistrement : AE8BB335-F88A-909F-A8647B086C95066F 
Ville : Seyssinet-Pariset 
Code postal : 38170 
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : +33480041260 
Rôles de cette organisation : 
TED eSender 
 
8.1 ORG-0002 
Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole 
Numéro d'enregistrement : 64890 
Adresse postale : Hôtel de la Métropole 50 place Zeus 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34961 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Point de contact : DELAFOSSE Michaël 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0467136000 
Adresse internet : 
http://www.montpellier3m.fr 
Profil de l'acheteur : 
https://www.agysoft.marches-publics.info/ 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
Chef de groupe 
 
8.1 ORG-0003 
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier 
Numéro d'enregistrement : AE8BB357-A8B3-1C27-4553F9E3E82C0DDE 
Adresse postale : 6, rue Pitot 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34063 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0467548100 
Télécopieur : 0467547410 
Rôles de cette organisation : 
Organisation chargée des procédures de recours 
 
8.1 ORG-0004 
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier 
Numéro d'enregistrement : AE8BB367-AC89-DE15-E33330BD8E84EB45 
Adresse postale : 6, rue Pitot 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34063 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0467548100 
Télécopieur : 0467547410 
Rôles de cette organisation : 
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours 
 
8.1 ORG-0005 
Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole 
Numéro d'enregistrement : AE8BB376-904E-04FB-AF684597C982CC76 
Adresse postale : Montpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus, Cs39556 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34961 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0467136000 
Profil de l'acheteur : 
https://www.agysoft.marches-publics.info/ 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
 
8.1 ORG-0006 
Nom officiel : Ville de Montpellier 
Numéro d'enregistrement : AE8BB386-970C-412E-1437B3D324BC9EB2 
Adresse postale : Ville de Montpellier 1 Place Georges Frêche, null 
Ville : Montpellier 
Code postal : 34267 
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) 
Pays : France 
Adresse électronique : 
[email protected] 
Téléphone : 0467347000 
Profil de l'acheteur : 
https://www.agysoft.marches-publics.info/ 
Rôles de cette organisation : 
Acheteur 
 
Section 11 - Informations relatives à l'avis 
 
11.1 Informations relatives à l'avis 
Identifiant/version de l'avis : 4098fa4f-400e-4737-a333-f3792678e5b7 - 01 
Type de formulaire : Mise en concurrence 
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire 
Date d'envoi de l'avis : 28/10/2025 à 14:42 
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français 
 
11.2 Informations relatives à la publication 
Date d'envoi du présent avis à la publication :  28/10/2025