Avis de marché
Département(s) de publication :34, 12
Annonce n° 24-71182
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Montpellier
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables nécessaires au fonctionnement de divers équipements biomédicaux et d'instrumentation dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de consommables nécessaires au fonctionnement de divers équipements biomédicaux et d'instrumentation dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Identifiant de la procédure : 4d6a395a-039e-47e0-9262-720d60e91c5a
Identifiant interne : 23A0259
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,975,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,950,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Maintenance, échange standard d'équipements de marques ANIOS et SOLUSCOPE
Description : Maintenance, échange standard d'équipements de marques ANIOS et SOLUSCOPE
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% Forfaits de maintenance tous risques - Sous-critère 2 : coût horaire de main d'uvre sur site : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents au Centre Hospitalier Paul Coste-Floret de Lamalou-les-bains
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents au Centre Hospitalier Paul Coste-Floret de Lamalou-les-bains
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% - Sous-critère 2 : Somme des coûts horaires de main d'uvre sur site et en atelier : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents aux Centres Hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique, et à l'EHPAD les Terrasses des Causses de Millau
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents aux Centres Hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique, et à l'EHPAD les Terrasses des Causses de Millau
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% - Sous-critère 2 : Somme des coûts horaires de main d'uvre sur site et en atelier : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les endoscopes souples présents aux Hôpitaux du bassin de Thau
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les endoscopes souples présents aux Hôpitaux du bassin de Thau
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter du 16/08/2024 ou date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60 % - Sous-critère 2 : Coût horaire de main d'uvre en atelier : 40 %
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents au Centre Hospitalier de Lunel
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents au Centre Hospitalier de Lunel
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50% - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence) : 20% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 20% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 20% - Sous-critère 4 : Descriptif de la solution de traçabilité restituant un état synthétique du parc d'équipements, en annexe 1 à l'acte d'engagement : 40%
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% - Sous-critère 2 : Somme des coûts horaires de main d'uvre sur site et en atelier: 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires pour les bras de suspension plafonniers, de type TECH-CARE DUO de marque TLV présents au CHU de Montpellier
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires pour les bras de suspension plafonniers, de type TECH-CARE DUO de marque TLV présents au CHU de Montpellier
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% forfaits préventifs - Sous-critère 2 : coût horaire de main d'uvre sur site : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les respirateurs, de type VDR4, IPV 1 et 2 de marque PERCUSSIONAIRE présents au CHU de Montpellier
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les respirateurs, de type VDR4, IPV 1 et 2 de marque PERCUSSIONAIRE présents au CHU de Montpellier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60% Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 % Sous-critère 1 :Coût global de maintenance forfaitaire : 60% forfaits préventifs Sous-critère 2 : coût horaire de main d'uvre sur site et en atelier : 20% Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Maintenance, échange standard et fournitures de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements de thérapie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Description : Maintenance, échange standard et fournitures de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements de thérapie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter du 25/08/2024 ou date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% - Sous-critère 2 : Somme des coûts horaires de main d'uvre sur site et en atelier : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fourni à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables d'incubateurs modèle IVF CUBE de marque JCD
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables d'incubateurs modèle IVF CUBE de marque JCD
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% Forfaits préventifs - Sous-critère 2 : coût horaire de main d'uvre sur site : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Maintenance d'instruments de chirurgie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron
Description : Maintenance d'instruments de chirurgie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance et de réparation (Jours et horaires d'intervention ; modalités de collecte et d'organisation) : 33% - Sous-critère 2 : Durée de garantie suite à une intervention : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage (réparation urgente/non urgente) : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Coût global de maintenance : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les endoscopes rigides présents aux Centres Hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les endoscopes rigides présents aux Centres Hospitaliers de Millau et de Saint-Affrique
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter du 17/08/2024 ou date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60 % - Sous-critère 2 : Coût horaire de main d'uvre en atelier : 40 %
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les moniteurs de curarisation TOF CUFF de marque UESCOPE situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les moniteurs de curarisation TOF CUFF de marque UESCOPE situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60 % - Sous-critère 2 : Coût horaire de main d'uvre en atelier : 40 %
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Maintenance d'instruments de micro-chirurgie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Description : Maintenance d'instruments de micro-chirurgie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance et de réparation (Jours et horaires d'intervention ; modalités de collecte et d'organisation) : 33% - Sous-critère 2 : Durée de garantie suite à une intervention : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage (réparation urgente/non urgente) : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Coût global de maintenance : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents au Centre Hospitalier de Clermont-l'Hérault
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements biomédicaux présents au Centre Hospitalier de Clermont-l'Hérault
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% - Sous-critère 2 : Somme des coûts horaires de main d'uvre sur site et en atelier : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les endoscopes rigides présents aux Hôpitaux du bassin de Thau
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les endoscopes rigides présents aux Hôpitaux du bassin de Thau
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter du 17/08/2024 ou date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60 % - Sous-critère 2 : Coût horaire de main d'uvre en atelier : 40 %
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Maintenance, échange standard et fournitures de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements médicaux de rééducation et de physiothérapie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Description : Maintenance, échange standard et fournitures de pièces détachées, accessoires et consommables pour divers équipements médicaux de rééducation et de physiothérapie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter du 27/08/2024 ou date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 50 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60 % - Sous-critère 2 : Somme des coûts horaires de main d'uvre sur site et en atelier : 20 % - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : 10%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Maintenance d'instruments de coelioscopie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Description : Maintenance d'instruments de coelioscopie situés dans les établissements du GHT « Est Hérault et Sud Aveyron »
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance et de réparation (Jours et horaires d'intervention ; modalités de collecte et d'organisation) : 33% - Sous-critère 2 : Durée de garantie suite à une intervention : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage (réparation urgente/non urgente) : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Coût global de maintenance : 40%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires pour la centrale de cardiotocographe, TRIUM CTG de marque TRIUM présente au CHU de Montpellier
Description : Maintenance, échange standard et fourniture de pièces détachées, accessoires pour la centrale de cardiotocographe, TRIUM CTG de marque TRIUM présente au CHU de Montpellier
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. L'accord cadre à bons de commande sera reconduit annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une attention particulière sera portée aux références hospitalières équivalentes à celles du CHU de Montpellier et autres établissements membres du GHT concernés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60 % - Sous-critère 1 : Organisation mise en place pour le suivi et la réalisation des prestations de maintenance (Jours et horaires d'intervention ; procédure du week-end et des jours fériés, urgence ; possibilité de prêt ou non de matériel en cas d'immobilisation de l'équipement supérieure à 10 jours) : 33% - Sous-critère 2 : Effectifs des techniciens intervenant pour la réalisation de la maintenance : 33% - Sous-critère 3 : Délai maximal d'intervention pour dépannage : 34%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40% - Sous-critère 1 : Coût global de maintenance forfaitaire : 60% Forfaits de maintenance à distance et tous risques - Sous-critère 2 : coût horaire de main d'uvre sur site : 20% - Sous-critère 3 : coût de déplacement sur site : 20%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2480731&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/07/2024 à 09:00
Lieu : 1, Place Jean Baumel 34095 MONTPELLIER
Informations complémentaires : Information fournie à titre purement indicatif
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU Montpellier
Organisation qui traite les offres : CHU Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU Montpellier
Numéro d'enregistrement : 26340016000382
Département : Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale : 1, Place Jean Baumel
Ville : Montpellier
Code postal : 34295
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Nicolas FADAT
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 467339323
Télécopieur : +33 467339159
Adresse internet :
https://marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6, rue Pïtot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 467548100
Télécopieur : +33 467547410
Adresse internet :
http://montpellier.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 512e6222-c74a-49de-b5df-ac0da8c8faa2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/06/2024 à 10:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/06/2024