687844-2025.
687844-2025 - Mise en concurrence
France - Services de maintenance préventive - Maintenance des pompes de marque Ebara en service au CEA/Grenoble
OJ S 201/2025 20/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Maintenance des pompes de marque Ebara en service au CEA/Grenoble
Description: Maintenance des pompes de marque Ebara en service au CEA/Grenoble
Identifiant de la procédure: 9fc2b92f-c9af-4e3e-bfe1-4ff679b62c07.
Identifiant interne: B25-03151-AT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Maintenance des pompes de marque Ebara en service au CEA/Grenoble
Description: Maintenance des pompes de marque Ebara en service au CEA/Grenoble
Identifiant interne: B25-03151-AT
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Grenoble
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché peut être prolongé une fois pour une durée d'une année, la durée totale du marché passant de trois à quatre ans. Le CEA affermit la tranche optionnelle, si besoin, par l'envoi d'un courrier via la messagerie sécurisée de la plateforme des marchés PLACE avec demande d'accusé réception, dans un délai d'au moins un (1) mois avant le terme du marché. Le non-affermissement de la tranche optionnelle ne donne lieu à aucune indemnité au profit du Titulaire.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l' appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente '. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère prévu. L'ensemble des critères d'attribution est énoncé dans les pièces de la consultation.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/11/2025 18:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui recoit les demandes de participation: CEA Grenoble
Organisation qui traite les offres: CEA Grenoble
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement: 775 685 019 00298.
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0659450565.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 173800053.
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135.
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse internet: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 0bf60e82-407e-4038-96d8-60b8d2224794 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 16/10/2025 19:16:12 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 687844-2025.
Numéro de publication au JO S: 201/2025.
Date de publication: 20/10/2025
