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MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE DETECTION INCENDIE HÔPITAL DUPUYTREN.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : AP-HP CHU A. Chenevier et H. Mondor

Avis N° : AO-2044-0445

  • 91 - DRAVEIL
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 94
Annonce No 20-125671
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, 51 avenue De Lattre de Tassigny, 94010, Créteil Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://chu-mondor.aphp.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=652222&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=652222&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=652222&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE DETECTION INCENDIE HÔPITAL DUPUYTREN
Numéro de référence : HMN20T09SERV
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE DETECTION INCENDIE HÔPITAL DUPUYTREN

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE DETECTION INCENDIE HÔPITAL DUPUYTREN
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : CANDIDATURE : Les éléments relatifs à la candidature doivent être clairement identifiés comme tels. Conformément aux dispositions de l'article R.2143-13 du décret no2018-1075 du 03-12-2018, les opérateurs économiques ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli de l'opérateur économique toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Chaque candidat doit choisir de présenter sa candidature selon le dispositif " DUME " ou le dispositif " HORS DUME "
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : SITUATION PROPRE : Le formulaire DC1 daté et signé électroniquement OU une déclaration sur l'honneur datée et signée électroniquement justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-5 et L2141-7 à 11 de l'ordonnance no2018-1074 du 26-11-2018 et notamment qu'il est en règle au regard des Art. L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; OUUne déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas auxquels renvoie aux articles L.2141-1 à L.2141-6 de l'ordonnance no2018-1074 du 26-11-2018 ;Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du CA doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ce formulaire est disponible sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires;Si l'opérateur économique est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;Les attestations de régularité sociale attestant de la situation concernant leurs obligations déclaratives et de paiement en matière de cotisations et contributions sociales auprès de l'Urssaf, et les attestations de régularité fiscale justifiant la situation des impôts et taxes dus au Trésor public ;Un extrait du Kbis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ;Pour les opérateurs économiques établis dans un Etat autre que la France, en vertu de l'article R.2143-9, il sera demandé de produire des documents listés à l'article R.2143-10 du décret no2018-1075 du 03-12-2018. Ces documents seront accompagnés d'une traduction française certifiée conforme à l'original;Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt de statuts transmis par le centre de formalités des entreprises ;L'imprimé DC 4 daté et signé électroniquement en cas de sous-traitance ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : CAPACITE TECHNIQUES ET PROFESSIONNELLES : L'attestation du candidat garantissant qu'il possède les capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Le candidat présentera un niveau d'expérience suffisant, démontré par des références similaires provenant de marchés publics exécutés antérieurement. L'attestation du candidat indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ; Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié ;AUTRES DOCUMENTS : Le ou les certificats de visite ; Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) signé électroniquement; Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) signé électroniquement; Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile et professionnelle ; Une copie de la police d'assurance décennale; Un RIB ;En cas de non présentation de ces documents dans le dossier de candidature, ils devront être fournis dans un délai de 7 jours à compter de la date de la demande. Le jour de l'envoi et le jour de réception des documents ne sont pas comptabilisés. La production des documents dûment complétés dans le délai imparti conditionne la validité de la candidature. Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire. Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le Kbis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : OFFRE TECHNIQUE ET FINANCIERE Le candidat est tenu de répondre à la totalité des articles désigné(e)s dans le lot.Dans le cas de groupement autorisé de candidats, l'Acte d'Engagement et ses Annexes Financières (la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et/ou le Bordereau de Prix Unitaires) devront être signés électroniquement soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.Chaque candidat formule son offre en produisant un dossier intitulé " OFFRE ".La production des documents constituant le dossier " OFFRE " conditionne la validité de l'offre.Contenu du dossier " OFFRE " :L'acte d'engagement complété et signé électroniquement par une personne habilitée à engager la société ;La Décomposition du Prix Global et Forfaitaire signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société ; Le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) ;Le mémoire technique L'opérateur économique peut également joindre tous les documents qu'il jugera utile de communiquer au pouvoir adjudicateur dans le cadre de son offre
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
VISITE DES CANDIDATS Communications et échanges d'informations par voie électronique. Concernant la visite du ou des sites : Les candidats ont l'obligation de visiter le ou les sites. Cette obligation conditionne la validité de l'offre ; Pour visiter le ou les sites, les candidats prennent rendez-vous avec : M. Thierry MAIGRET au 01.69.83.58.73 Mail : [email protected] le candidat doit poser ses questions sur la plate-forme marches-publics.gouv.fr avant le 09 /11/2020 à 12 heures. Les HUHM transmettent dans un délai de six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, conformément à l'article R. 2132-6, une note d'information comprenant les questions et les réponses à l'ensemble des candidats qui ont ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 novembre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 novembre 2020 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
aoo, en application de l'article R.2124-2.1° du décret no2018-1075 du 03-12-2018.Le Dossier de Consultation est disponible sur le site marches-publics.gouv.fr.Lors du téléchargement du DCE, le candidat doit s'identifier afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation.Le DCE est composé :Règlement de la consultation ; Annexe au rc " Certificat de visite " ;Acte d'engagement; Décomposition du Prix Global et Forfaitaire; Bordereau de Prix Unitaires; CCAP ; CCTP ; Annexe 1 :Valeurs indicatives des éléments composants les S.S.I, Plan au format A3 PDF - plan de masse de sécurité incendie avec le repère et dénomination découlant de la C.C.S.Le RPA se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R.2122-7 du décret no2018-1075 du 03-12-2018.Modalites essentielles de financement et de paiement : Les dépenses relatives au paiement des prestations du marché seront imputées sur le budget du Groupe Hospitalier HUHM en application de l'article R.2112-13 du décret no2018-1075 du 03-12-2018, les prix du marché sont révisables groupement de candidats : Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le Dc1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint. L'ae devra être soit co-signé par l'ensemble des entreprises groupées, soit signé par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'ae. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 14. Du RC. Les opérateurs économiques ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois enqualité d'opérateur économique individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s).En cas de groupement un outil de co-signature est disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.frMODALITES de modification du marche en cours d'execution : En application des articles R.2194-2. À R.2194-4 du décret no2018-1075 du 03-12-2018, la prestation faisant l'objet du marché pourra être complétée en cas de nécessité sur demande du Représentant du Pouvoir Adjudicateur.Allotissement : maintenance des installations de detection incendiedurée : Le délai global d'exécution du ou des marchés est fixé à 48 moistranche Ferme du 15-03-2021 au 14-03-2022tranche Optionnelle no1 du 15-03-2022 au 14-03-2023tranche Optionnelle no2 du 15-03-2023 au 14-03-2024tranche Optionnelle no3 du 15-03-2024 au 14-03-2025 forme du marche :Le marché est à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes ,à prix unitaires pour les prestations ponctuelles.Pour lesprestations ponctuelles : Minimum 0.00 euro(s) HT ; Maximum 480 000.00 euro(s) Ht/4 tranchesexamen des offres : l'examen des offres est effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-8 de l'ordonnance no2018-1074 du 26-11-2018 et donnera lieu à un classement des offres.Jugement des offres : Le RPA choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur les critères de la pondération suivante :Critère 1 - valeur financière de l'offre sur 60 points selon la formulaire Etournaud :Prix du marché de base: 30 points, Prix Unitaire: 30 pointscritère 2 - valeur technique de l'offre sur 40 points :Références de la société et des personnels : 10 points ;Présentation de l'équipe affectée au site et notamment pendant la période de remplacement des S.S.I. : 20 points ;Définition de la prestation de maintenance (Actions de maintenance proposées, Méthodologie, et un Rapport type - document à fournir) : 10 pointsle Représentant du Pouvoir Adjudicateur peut à tout moment, déclarer une procédure sans suite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected]r, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 octobre 2020

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