674726-2025.
674726-2025 - Mise en concurrence
France - Services d'entretien d'ascenseurs - Maintenance des ascenseurs du patrimoine des Résidences de l'Orléanais
OJ S 197/2025 14/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Maintenance des ascenseurs du patrimoine des Résidences de l'Orléanais
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 580 000,00 Euro(s) H.T. et lt;br/ et gt;Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 580 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. et lt;br/ et gt; et lt;br/ et gt;L'accord-cadre est et quot;composite et quot;. Il comprend une partie et quot;marché ordinaire et quot; et une partie et quot;accord-cadre à bons de commande et quot;. et lt;br/ et gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. et lt;br/ et gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). et lt;br/ et gt; et lt;br/ et gt;
Identifiant de la procédure: 2d0fd38e-c05d-4df9-a2e2-257c0ac4348f
Identifiant interne: 25-AM-LL-SERV-012.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Ensemble du patrimoine des résidences de l'Orléanais
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 580 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Maintenance des ascenseurs du patrimoine des Résidences de l'Orléanais
Description: Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 580 000,00 Euro(s) H.T. et lt;br/ et gt;Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 580 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. et lt;br/ et gt; et lt;br/ et gt;L'accord-cadre est et quot;composite et quot;. Il comprend une partie et quot;marché ordinaire et quot; et une partie et quot;accord-cadre à bons de commande et quot;. et lt;br/ et gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. et lt;br/ et gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). et lt;br/ et gt; et lt;br/ et gt;
Identifiant interne: S-PF-1721566.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Ensemble du patrimoine des résidences de l'Orléanais
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de fin de durée: 01/01/2027.
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 580 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1721566.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1721566.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 12/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège - Les Residences De L'Orleanais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.-br/>Aucune clause de garantie financière prévue.-br/>Aucune avance prévue.-br/>Les prix sont révisables.-br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.-br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.-br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Les résidences de l'Orléanais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire d'Orléans
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 112986CE-9821-5E3E-EDA9BE6CE0F76E38.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement: 52712.
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Général Le Directeur
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238414900
Adresse internet: http://www.residences-orleanais.fr
Profil de l'acheteur: http://residences-orleanais.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais
Numéro d'enregistrement: 112986F0-903E-82FA-83294FEA6C150466.
Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère
Ville: Orléans
Code postal: 45081.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service Achats-Marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238414900
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 112986FF-B367-BDB8-7B04659E138F9077.
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238745834.
Télécopieur: 0238536574.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 11298711-D5EC-A6AC-400640F0EBAFDEED
Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45044.
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238745834.
Télécopieur: 0238536574.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fbd5a150-7372-47fd-be42-9f999b342aea - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 10/10/2025 16:26:31 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 674726-2025.
Numéro de publication au JO S: 197/2025.
Date de publication: 14/10/2025
