Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Haut-Bugey Agglomération
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500144
Ville : Oyonnax cedex
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-15
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 02 septembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de location d'un engin de damage à treuil
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché comprend la livraison, la location avec maintenance, garantie et formation ainsi que la reprise sur site de l'engin.
Délais d'exécution:
Période initiale à compter de la date de livraison au plus tard le 20/11/2025 jusqu'au 31/03/2026 + 1 reconduction possible à compter de la date de livraison au plus tard le 20/11/2026 jusqu'au 31/03/2027.
Mots descripteurs : Véhicules (location) ,
Lieu principal d'exécution du marché : Plateau d'Hauteville 01100
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Critères de jugement:
- Prix 60 points
- Valeur technique 30 points
- Prise en compte du développement durable 10 points
Fermetures exceptionnelles des bureaux les lundi 14 juillet et vendredi 15 août 2025.
Date d'envoi du présent avis : 23/06/2025
