I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante :
https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
- Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
- Autre adresse : Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse :
https://www.e-marchespublics.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Education
Section II - Objet :
II.1) Etendue du marché :
II.1.1) Intitulé : Marché de livraison de repas en liaison froide à destination des écoles et des structures petite enfance
Numéro de référence : 2023-018
II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 55523100.
II.1.3) Type de marché : Services
II.1.4) Description succincte : Marché de livraison de repas en liaison froide à destination des écoles et des structures petite enfance
II.1.5) Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 350 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Non
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
Lot n° :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) : Code CPV principal : 55523100.
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code Nuts : FRL04|||
Lieu principal d'exécution : Commune de Meyreuil
II.2.4) Description des prestations : Marché de livraison de repas en liaison froide à destination des écoles et des structures petite enfance
II.2.5) Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée : Valeur hors TVA : 350 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 1 fois renouvelable
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer :
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non
II.2.11) Information sur les options :
Options : Non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet / programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III - Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1) Conditions de participation :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.1.2) Capacité économique et financière :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) Conditions liées au marché :
III.2.1) Information relative à la profession :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
III.2.4) Marché éligible au MPS :
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Oui
Section IV - Procédure :
IV.1) Description :
IV.1.1) Type de procédure : Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue :
IV.1.5) Information sur la négociation :
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05 janvier 2024 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres :
Date : 08 janvier 2024 à 17:00
Lieu : Meyreuil
Section VI - Renseignements complémentaires :
VI.1) Renouvellement : Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
VI.3) Informations complémentaires :
VI.4) Procédures de recours :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 novembre 2023