Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts.

Avis de marché
Département(s) de publication :60
Annonce n° 25-119259


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DE DEFIBRILLATEURS AVEC SERVICES ASSOCIES ET DE TROUSSES DE SECOURS
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs, de trousses de secours et réassorts sur le périmètre géographique des régions Haut-de-France, Île-de-France, Grand-Est et Normandie.
Identifiant de la procédure : d318bc47-939b-4a39-a276-08c42a5d4df6
Identifiant interne : 25-011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,310,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 17,520,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La CAP Territoires informe les opérateurs économiques sur le fait que, conformément à l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, ceux-ci peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la présente consultation. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots parmi les lots 1 à 4. L'attribution de ces lots se fera après analyse technique et financière des offres ayant soumissionnés à l'un ou plusieurs de ces lots (1 à 4). Le choix de l'attribution d'un lot plutôt qu'un autre à un candidat en cas de classement n°1 sur plus de deux lots (parmi les lots 1 à 4) est explicité au règlement de la consultation. Par ailleurs la CAP Territoires informe les opérateurs économiques qu'une période de préparation de l'accord cadre d'une durée de 1 mois est prévue et est définie et explicitée au Cahier des Clauses Administratives Particulières du présent accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de l'Ile de France
Identifiant interne : 25-01101

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fournitures de trousses de secours et réassorts
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de trousses de secours et réassorts sur les régions administratives des Hauts de France, de l'Ile de France, de la Normandie et du Grand Est
Identifiant interne : 25-01105

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Ce critère s'appréciera sur la base de trois devis fictifs non communiqués, appliqués aux prix du BPU.
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance en matière de RSE et de protection de l'environnement / démarche de développement durable
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative de la Normandie
Identifiant interne : 25-01103

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative des Hauts de France
Identifiant interne : 25-01102

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Nord et du Pas de Calais
Identifiant interne : 25-01106

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de défibrillateurs et maintenance associée
Description : Le présent lot à pour objet la fourniture de défibrillateurs et la réalisation de la maintenance associée à ces défibrillateurs sur la région administrative du Grand Est
Identifiant interne : 25-01104

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,840,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures (analyse du DQE masqué)
Description : Voir règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Maintenance et SAV
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements Aisne, Oise, Somme et Val d'Oise
Identifiant interne : 25-01107

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de Paris, Seine et Marne, Seine Saint Denis et Val de Marne
Identifiant interne : 25-01108

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Yvelines, Essonne et Hauts de Seine
Identifiant interne : 25-01109

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 700,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements des Ardennes, Aube, Marne et Haute Marne
Identifiant interne : 25-01110

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Bas Rhin et du Haut Rhin
Identifiant interne : 25-01111

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 420,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de l'Eure et de la Seine Maritime
Identifiant interne : 25-01114

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements du Calvados, la Manche et l'Orne
Identifiant interne : 25-01113

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 260,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Maintenance défibrillateurs multimarques
Description : Le présent lot à pour objet la maintenance de défibrillateurs multimarques sur les départements de la Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle et les Vosges
Identifiant interne : 25-01112

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Animation commerciale de l'accord-cadre
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable et RSE
Description : Les sous critères sont précisés et énumérés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation des entreprises

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CAP Territoires (60)
Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 365435305
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0627de18-3e35-4921-8609-9057f1c77124 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2025 à 14:58
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025