Le marché a pour objet l'évolution du SIRH au sein de la Fondation Bon Sauveur d'Alby Ce marché est lancé suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-08-01

Avis de marché
Département(s) de publication :81
Annonce n° 24-105189


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Le marché a pour objet l'évolution du SIRH au sein de la Fondation Bon Sauveur d'Alby Ce marché est lancé suite à la déclaration sans suite de la consultation 2024-08-01
Description : Le marché a pour objet l'évolution du SIRH au sein de la Fondation Bon Sauveur d'Alby Mettre en place les outils qui permettront à la direction des RH de : - Réduire les tâches manuelles et/ou administratives et ainsi centrer son action sur des missions à valeur ajoutée, - Eviter les doubles saisies notamment en paie qui sont pressenties comme étant à la source de problématiques de production de données sociales erronées. - Suivre ses activités de façon simple et automatisée (recrutement, embauche, administration, formation, GEPP) - Disposer des données sociales, individuelles et collectives, fiables et accessibles à tous les acteurs de la fonction. - D'être autonome dans la production de ses études et statistiques - D'améliorer la communication de documents RH. - Permettre l'échange d'informations entre chaque domaine Structurer le SIRH à partir des besoins des utilisateurs est un préalable. Il en découlera le choix d'une solution d'un ou plusieurs logiciels connectés entre eux, afin de couvrir l'ensemble des activités RH.
Identifiant de la procédure : a661ab92-6b53-4093-81b7-508cac5688e5
Identifiant interne : 2024-09-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72265000 Services de configuration de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Le marché a pour objet l'évolution du SIRH au sein de la Fondation Bon Sauveur d'Alby
Description : Le marché a pour objet l'évolution du SIRH au sein de la Fondation Bon Sauveur d'Alby Mettre en place les outils qui permettront à la direction des RH de : - Réduire les tâches manuelles et/ou administratives et ainsi centrer son action sur des missions à valeur ajoutée, - Eviter les doubles saisies notamment en paie qui sont pressenties comme étant à la source de problématiques de production de données sociales erronées. - Suivre ses activités de façon simple et automatisée (recrutement, embauche, administration, formation, GEPP) - Disposer des données sociales, individuelles et collectives, fiables et accessibles à tous les acteurs de la fonction. - D'être autonome dans la production de ses études et statistiques - D'améliorer la communication de documents RH. - Permettre l'échange d'informations entre chaque domaine Structurer le SIRH à partir des besoins des utilisateurs est un préalable. Il en découlera le choix d'une solution d'un ou plusieurs logiciels connectés entre eux, afin de couvrir l'ensemble des activités RH.

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72227000 Services de conseil en intégration de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72265000 Services de configuration de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72268000 Services de fourniture de logiciels

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La Fondation Bon Sauveur d'Alby est une institution privée à but non lucratif.

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Voir détail dans le règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Voir détail dans le Règlement de Consultation
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir détail dans le Règlement de Consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://fbsa.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25176_1044446.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://fbsa.marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25176_1044446.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2024 à 12:15
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Judiciaire de Toulouse

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judicaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Numéro d'enregistrement : 32066261200037
Adresse postale : 7 rue Lavazière
Ville : ALBI CEDEX 9
Code postal : 81025
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 563484971
Adresse internet : https://www.bonsauveuralby.fr
Profil de l'acheteur : https://fbsa.marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judicaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 17310111400499
Adresse postale : 2 allées Jules Gusdes BP 7015
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : http://www.justice.gouv.fr/
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0561337000
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 97868677-5e3f-494b-b105-c33057602011 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/09/2024 à 19:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2024