614703-2025 -Mise en concurrence See the notice on TED website ? France - Instruments de comptage - Acquisition d'un cryostat à cycle fermé avec aimant
supraconducteur
OJ S 180/2025 19/09/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1. Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1. Procédure
Titre: Acquisition d'un cryostat à cycle fermé avec aimant supraconducteur
Description: La présente procédure concerne l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) d'un cryostat avec un aimant supraconducteur fonctionnant en circuit fermé d'hélium.
Identifiant de la procédure: 715ec84c-6738-479e-b40a-5063d86886b1.
Identifiant interne: 2025-L2C-18.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1. Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38410000 Instruments de comptage
2.1.2. Lieu d'exécution
Adresse postale: Laboratoire Charles Coulomb (L2C) -UMR 5221 / Bâtiment 13 -Rez-dechaussée / Place Eugène Bataillon
Ville: Montpellier Cedex 5.
Code postal: 34095.
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli
scellé et comporte obligatoirement la mention ' copie de sauvegarde ', ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : -Soit
remise en mains propres contre récépissé, -Soit expédiée par voie postale, à l'adresse
suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFAC Pôle Achats, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : ' Copie de sauvegarde -NE PAS OUVRIR ' AOO - Nom de la procédure Adresse du CNRS La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à
614703-2025.
Page 1/5.
se substituer, en cas d'anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R.2161-4 du code de la commande publique, d' examiner les offres avant les candidatures.
2.1.3. Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
2.1.4. Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6. Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1. Lot : LOT-0001.
Titre: Acquisition d'un cryostat à cycle fermé avec aimant supraconducteur
Description: La présente procédure concerne l'achat, la livraison et la mise en service (incluant la formation des utilisateurs) d'un cryostat avec un aimant supraconducteur fonctionnant en circuit fermé d'hélium.
Identifiant interne: 2025-L2C-18.
5.1.1. Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38410000 Instruments de comptage
5.1.2. Lieu d'exécution
Adresse postale: Laboratoire Charles Coulomb (L2C) -UMR 5221 / Bâtiment 13 -Rez-dechaussée / Place Eugène Bataillon
Ville: Montpellier Cedex 5.
Code postal: 34095.
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.5. Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
5.1.6. Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10. Critères d'attribution
614703-2025.
Page 2/5.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 35,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du SAV
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai de fourniture et livraison
Description: Délai de fourniture et livraison
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère environnemental
Description: Critère environnemental
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
5.1.11. Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais Adresse des documents de marché: http://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: http://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 120 Jours
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne
peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
614703-2025.
Page 3/5.
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers
justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal
administratif de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation: CNRS Délégation Occitanie Est
Organisation qui traite les offres: CNRS Délégation Occitanie Est
8. Organisations
8.1. ORG-0001.
Nom officiel: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d'enregistrement: 18008901303720
Département: Hérault
Adresse postale: 1919 Route de Mende
Ville: Montpellier cedex 5.
Code postal: 34293.
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: SFAC Pôle Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 467613434.
Adresse internet: https://www.occitanie-est.cnrs.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): http://www.marches-publics.gouv.fr Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
614703-2025.
Page 4/5.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1. ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement: 173 400 052 00010
Département: Hérault
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse internet: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1. ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9f9a601a-2a55-4706-a6dc-83cdd1077231 -01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2025 12:44:03 (UTC)
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais Numéro de publication de l'avis: 614703-2025.
Numéro de publication au JO S: 180/2025.
Date de publication: 19/09/2025.
614703-2025.
Page 5/5
