La fourniture, livraison, mise en service et maintenance de bennes à ordures ménagères à hydrogène

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Avis de publicité 25-60892.
28/05/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Vallée Sud -Grand Paris (92) 28 rue de la Redoute
AVIS DE MARCHÉ
V
92260 Fontenay-aux-Roses
FOURNITURES
Vallée Sud Grand Paris
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une collectivité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture, livraison, mise en service et maintenance de bennes à ordures ménagères à hydrogène.
Description: La fourniture, livraison, mise en service et maintenance de bennes à ordures ménagères à hydrogène.
Identifiant interne: 25FRN36.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 34144511.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur. Le prestataire est rémunéré par le pouvoir adjudicateur sur les bases suivantes : Application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau de prix ci-annexé aux quantités de prestations commandées par le pouvoir adjudicateur. Pour le lot n1 -Acquisition de 23 bennes à ordures ménagères 26 tonnes et maintenance associée : le montant maximum de
l'accord-cadre en valeur est de : 3 400 000,00 d'euros hors taxes Pour le lot n2 -Acquisition de 2 bennes à ordures ménagères 19 tonnes et maintenance associée : le montant maximum de l'accord-cadre en valeur est de : 1 000 000,00 d'euros hors taxes. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Les modalités de non reconduction sont fixées dans l'AE. Pour déposer son offre le candidat devra se rendre sur http://wwww.marches-securises.fr.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 25FR36 1.
Titre: acquisition de bennes à ordures ménagères 26 tonnes et maintenance associée,.
Description: fourniture, livraison, mise en service et maintenance de bennes à ordures ménagères à hydrogène. 5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144511.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
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5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir article 5 du règlement de consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix (Montant de l'offre la plus basse / Montant de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère Qualité :
Description : Critère Valeur technique : Voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 30/06/2025 à 15:05.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui recoit les demandes de participation : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud -Grand Paris (92)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 25FR36 2.
Titre: acquisition de bennes à ordures ménagères 19 tonnes et maintenance associée,.
Description: fourniture, livraison, mise en service et maintenance de bennes à ordures ménagères à hydrogène.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34144511.
5.1.2 Lieu d'exécution
5.1.3 Durée estimée
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Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir article 5 du règlement de consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix (Montant de l'offre la plus basse / Montant de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Critère Qualité :
Description : Critère Valeur technique : Voir article 6.2 du règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 30/06/2025 à 15:05.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif Cergy-Pontoise
Organisation qui recoit les demandes de participation : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Organisation qui traite les offres : Vallée Sud -Grand Paris (92)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 20005796600018.
Adresse postale : 28 rue de la Redoute.
Adresse postale : 28 rue de la Redoute.
Ville : Fontenay-aux-Roses.
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28/05/2025.
Code postal : 92260.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 186631162.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17950702500015.
Département : Val d'Oise.
Adresse postale : 2-4 2 BOULEVARD DE L'HAUTIL.
Ville : Cergy-Pontoise.
Code postal : 95027.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 130173400.
Télécopieur: +33 130173459.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :94fea0be-32ce-405b-b0ac-a19be180def3.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 28/05/2025 à 21:13.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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