La fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'un analyseur optique de carbone suie dans les particules pour le Centre d'Enseignement, de Recherche.

Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-109128
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Cet analyseur est destiné à réaliser des mesures de routine dans l'air ambiant afin de répondre aux besoins du CERI EE.
Lieu d'exécution et de livraison : IMT NORD EUROPE CERI EE, 941 rue Charles Bourseul - Bat CURIE 59500 Douai - FRANCE, 59500 Douai
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : L'analyseur retenu doit être capable de respecter à minima les performances et les conditions d'utilisation stipulées dans le dossier de consultation.
L'analyseur doit avoir une mesure optique avec à minima 7 longueurs d'onde permettant une mesure plus sélective du carbone suie.
L'équipement livré devra comporter une garantie gratuite de 12 mois minimum (pièces, main d'oeuvre), courant après l'admission définitive du matériel prononcée par les responsables scientifiques utilisateurs du matériel. Cette garantie sera assurée par le fournisseur ainsi qu'une assistance à distance (téléphone, e-mail, courrier).
Par ailleurs, le fournisseur précisera également dans l'offre les moyens préconisés pour les contrôles périodiques (QA/QC) et la vérification de bon fonctionnement de l'appareil. Pour répondre aux objectifs de développement durable de l'IMT Nord Europe, l'offre détaillera les opérations de maintenance réalisables par l'utilisateur, et celles nécessitant un renvoi de l'appareil au constructeur, ainsi que la fréquence et le coût estimé de ces maintenances sur la base d'une utilisation temps plein.
A réception technique, le fournisseur organisera en accord avec les personnels de l'IMT Nord Europe des essais de vérification des performances annoncées. Les modalités de cette réception technique devront être établies lors de l'établissement du bon de commande.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
1 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours après service fait.
Il est financé via l'établissement d'une convention révisable annuellement entre l'Institut Mines Telecom Lille Douai (IMT Nord Europe) et le Ministère en charge de l'Environnement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du
travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés
par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à
ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat
établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel
certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une
déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par
une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou
administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du
pays
Autres renseignements demandés : Le candidat fournira tous les documents demandés dans le dossier de consultation.
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25EMD050M
Renseignements complémentaires : Critères d'attribution :
Prix 30 points
Valeur technique 60 points
Politique développement durable 10 points
Retrait du dossier de consultation
+
Renseignements complémentaires
+
Réponse électronique obligatoire sur le profil acheteur
Par voie électronique exclusivement :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2860612&orgAcronyme=a4n
ou
https://www.marches-publics.gouv.fr
+ n° de la consultation
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif et technique peuvent être obtenus :
Coordonnées :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2860612&orgAcronyme=a4n
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Coordonnées :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2860612&orgAcronyme=a4n
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Coordonnées :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2860612&orgAcronyme=a4n

Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2025