France: Services de colonies de vacances
L'ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS ETE 2026 - MARCHE COMPLEMENTAIRE BIS
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: AGOSPAP
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: L'ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS ETE 2026 - MARCHE COMPLEMENTAIRE BIS
Description: L'Agospap, association loi de 1901, gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 150 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés au enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours linguistiques. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour. Les séjours achetés concernent des séjours pour les vacances de Eté 2026.
Identifiant de la procédure: 1315bbdc-a3c2-4994-8cad-63414123ea72.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Lot 26E042 : Séjour découverte des sports de montagne 6-11 ans en France
Description: Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 6-11 ans découverte des sports de montagne
Identifiant interne: Lot 26E042.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1136334.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://agospap.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 37Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judicaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judicaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Lot 26E043 : Séjour découverte en Corse ou Europe 12-14 ans
Description: Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12-14 ans découverte en Corse ou Europe
Identifiant interne: LOT 26E043.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1136334.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://agospap.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 37Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judicaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judicaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Lot 26E044 : Séjour découverte Europe 12-14 ans
Description: Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12-14 ans découverte en Europe
Identifiant interne: LOT 26E044.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 55243000Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 2An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1136334.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://agospap.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/202617:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 37Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judicaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AGOSPAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judicaire de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: AGOSPAP
Numéro d'enregistrement: 32385717700279.
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Ville: PARIS
Code postal: 75019.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 144412710
Adresse internet: https://www.agospap.com
Profil de l'acheteur: https://agospap.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judicaire de Paris
Numéro d'enregistrement: 323 857 177 00279.
Ville: Paris
Code postal: 75019.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: ebac0491-33e5-4b32-a5cc-6094c9ce0983- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/12/202517:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais