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83317-2025
83317-2025 - Mise en concurrence
France – Transformateurs – HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS
OJ S 26/2025 06/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SHEM
Adresse électronique :
[email protected]
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS
Description : Fourniture de 5 transformateurs d'évacuation d'énergie
Identifiant de la procédure : d455ae43-7487-4f3a-9019-2084506e0e01
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31170000 Transformateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 1
Description : Lot 1 : Transformateur de Tramezaygues 30 MVA _ 63kV/10kV -ONAN Phase 1 : L’étude, du transformateur Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service du transformateur
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : précisé dans le DCE
Montage financier : fonds propre
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SHEM
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 2
Description : Lot 2 : 1 Transformateur de Maréges 85 MVA_ 242kV/12kV-ODAF 1 Transformateur de Maréges 112.5 MVA_ 242kV/12kV-10kV-ODAF Phase 1 : L’étude, des transformateurs Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service des transformateurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : précisé dans le DCE
Montage financier : fonds propre
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SHEM
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 3
Description : Lot 3 : Transformateur de Miegebat 85 MVA_ 220kV/10kV-ONAN Phase 1 : L’étude, du transformateur Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service du transformateur
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : précisé dans le DCE
Montage financier : fonds propre
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SHEM
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : HA_AME_202515 CONTRAT CADRE FOURNITURE TRANSFORMATEURS LOT 4
Description : Lot 4 : Transformateur d’Artouste 27.5 MVA _ 65.6kV/10kV- ODAF option OFAF Phase 1 : L’étude, du transformateur Phase 2 : La fourniture, la fabrication des transformateurs et la FAT Phase 3 :, La livraison, le montage et la participation à la mise en service du transformateur
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31170000 Transformateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2033
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://shem.fr/appels-doffres/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://shem.fr/appels-doffres/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Description de la garantie financière : précisé dans le DCE
Date limite de réception des demandes de participation : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : précisé dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : précisé dans le DCE
Montage financier : fonds propre
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand tills de 11 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SHEM
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SHEM
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SHEM
Numéro d’enregistrement : 55213938800805
Département : 31130
Ville : balma
Code postal : 31130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Antoine MACAIGNE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0772259685
Adresse internet : https://shem.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://shem.fr/appels-doffres/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4766bdc2-b4c5-4ba1-9f1a-c0adb2e158da - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 17
Date d’envoi de l’avis : 05/02/2025 14:11:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 83317-2025
Numéro de publication au JO S : 26/2025
Date de publication : 06/02/2025
