date limite de candidature:04/01/2027 12:00
date de début du marché:29/10/2027 00:00
date de fin de la prestation:15/05/2028 00:00
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Il s'agit de la fourniture et pose de mobilier interne à la Grande Bibliothèque de Besancon
ligne d'adresse du moa:4 rue Gabriel Plancon
type de procédure balisée:Ouverte
durée du marché balisée:4 ans
renseignements complémentaires:Une visite afin de voir les conditions d'accès au site est conseillée et peut s'effectuer jusqu'en limite des palissades du chantier par les soumissionnaires de manière autonome
libellé du lieu d'exécution balisé:Besancon
type de procedure:Appel d'offres ouvert
code postal du moa balisé:25043
qualifications professionnelles:CPV: 39131100 - Rayonnages d'archives, 39110000 - Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes, 39121200 - Tables, 39155100 - Équipements de bibliothèque, 39155000 - Mobilier de bibliothèque, 39156000 - Mobilier d'accueil et de réception
libellé du contact balisé:FAGAUT Ludovic - Président
raison sociale du moa balisée:Grand Besancon Métropole
ville du moa balisée:Besancon
téléphone du contact balisé:0381878889
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-110644
objet du marché:Grande bibliothèque de Besancon : fourniture et installation du mobilier dans les espaces publics de la bibliothèque d'agglomération (BA)
texte du lot:ASSISES ET ACCESOIRES DIVERS BA - ASSISES ET ACCESOIRES DIVERS BA et lt;br/ et gt; - CPV: 39110000 39155100 39155000
texte du lot:MOBILIER SUR MESURE BA - MOBILIER SUR MESURE BA et lt;br/ et gt; - CPV: 39155100 39155000 39156000
texte du lot:RAYONNAGES BA - RAYONNAGES BA et lt;br/ et gt; - CPV: 39131100 39155100 39155000
texte du lot:TABLES BA - TABLES BA et lt;br/ et gt; - CPV: 39121200 39155100 39155000
Référence Marché:2026-FCS-DAB-0151
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-110644 du 13/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :25.
Annonce no26-110644.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:Grand Besancon Métropole
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Grande bibliothèque de Besancon : fourniture et installation du mobilier dans les espaces publics de la bibliothèque d'agglomération (BA)
Description:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit de la fourniture et pose de mobilier interne à la Grande Bibliothèque de Besancon
Identifiant de la procédure:85074947-c0d1-4f76-bcf1-6fbb2350157a
Identifiant interne:2026-FCS-DAB-0151.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39155000Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):39155100Équipements de bibliothèque
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,902,355Euro
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Une visite afin de voir les conditions d'accès au site est conseillée et peut s'effectuer jusqu'en limite des palissades du chantier par les soumissionnaires de manière autonome
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:4.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:RAYONNAGES BA
Description:RAYONNAGES BA
Identifiant interne:01.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39155000Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):39131100Rayonnages d'archives
Nomenclature supplémentaire(cpv):39155100Équipements de bibliothèque
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:4 rue Gabriel Plancon
Ville:Besancon
Code postal:25043.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:29/10/2027.
Date de fin de durée:15/05/2028.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,084,321Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:04/01/2027 à 12:00
Lieu:Gbm
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de démarrage des prestations objet de l'accord cadre interviendra à compter de l'envoi du 1er bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande notifié au titulaire conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Dans le cadre de ce marché, le donneur d'ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2-1 du code de la commande publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion par l'activité économique sur le lot 01.
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Besancon
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Besancon
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:ASSISES ET ACCESOIRES DIVERS BA
Description:ASSISES ET ACCESOIRES DIVERS BA
Identifiant interne:02.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39155000Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):39110000Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv):39155100Équipements de bibliothèque
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:4 rue Gabriel Plancon
Ville:Besancon
Code postal:25043.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:29/10/2027.
Date de fin de durée:15/05/2028.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:521,530Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:04/01/2027 à 12:00
Lieu:Gbm
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de démarrage des prestations objet de l'accord cadre interviendra à compter de l'envoi du 1er bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande notifié au titulaire conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Dans le cadre de ce marché, le donneur d'ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2-1 du code de la commande publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion par l'activité économique sur le lot 01.
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Besancon
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Besancon
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:TABLES BA
Description:TABLES BA
Identifiant interne:03.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39155000Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):39121200Tables
Nomenclature supplémentaire(cpv):39155100Équipements de bibliothèque
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:4 rue Gabriel Plancon
Ville:Besancon
Code postal:25043.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:29/10/2027.
Date de fin de durée:15/05/2028.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:140,801Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:04/01/2027 à 12:00
Lieu:Gbm
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de démarrage des prestations objet de l'accord cadre interviendra à compter de l'envoi du 1er bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande notifié au titulaire conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Dans le cadre de ce marché, le donneur d'ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2-1 du code de la commande publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion par l'activité économique sur le lot 01.
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Besancon
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Besancon
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:MOBILIER SUR MESURE BA
Description:MOBILIER SUR MESURE BA
Identifiant interne:04.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39155000Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire(cpv):39156000Mobilier d'accueil et de réception
Nomenclature supplémentaire(cpv):39155100Équipements de bibliothèque
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:4 rue Gabriel Plancon
Ville:Besancon
Code postal:25043.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:29/10/2027.
Date de fin de durée:15/05/2028.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:155,703Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:04/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:04/01/2027 à 12:00
Lieu:Gbm
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. La date de démarrage des prestations objet de l'accord cadre interviendra à compter de l'envoi du 1er bon de commande. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande notifié au titulaire conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Dans le cadre de ce marché, le donneur d'ordre a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2-1 du code de la commande publique, une condition d'exécution obligatoire qui comportera une action d'insertion par l'activité économique sur le lot 01.
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de Besancon
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Besancon
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:5470CAFA-C3AA-3891-854F2505275A39DE
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:Grand Besancon Métropole
Numéro d'enregistrement:65134.
Adresse postale:4 rue Gabriel Plancon
Ville:Besancon
Code postal:25043.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Point de contact:FAGAUT Ludovic
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381878889.
Adresse internet:https://www.grandbesancon.fr
Profil de l'acheteur:https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement:5470CB1B-B374-C6F2-814D012719685997.
Adresse postale:30, rue Charles Nodier
Ville:Besancon
Code postal:25044.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381826000
Télécopieur:0381826001.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement:5470CB2C-AA7B-6AA3-735ADDE559670996.
Adresse postale:30, rue Charles Nodier
Ville:Besancon
Code postal:25044.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381826000
Télécopieur:0381826001.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1ORG-0005.
Nom officiel:Tribunal administratif de Besancon
Numéro d'enregistrement:5470CB3D-002B-F44E-130F4DAE1DCB45DE
Adresse postale:30, rue Charles Nodier
Ville:Besancon
Code postal:25044.
Subdivision pays (NUTS):Doubs(FRC21)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0381826000
Télécopieur:0381826001.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:e586831d-ecf1-471a-8aec-ae37a659e386-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:13/11/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026